arme ; "alors, d'une part, que l'ensemble des éléments réunis à charge par la chambre d'accusation comme de nature à accréditer la thèse de la victime, ne caractérisent pas des faits d'agression sexuelle

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10 ème chambre, en date du 20 juin 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, 10

X... d'avoir voulu imposer des relations sexuelles contre leur volonté aux salariées travaillant avec lui, que, dès lors, la cour d'appel, en affirmant que le harcèlement sexuel allégué n'était pas démontré

La victime fait grief à l'arrêt de décider que les séquelles de l'accident du travail dont il a été victime justifiaient l'attribution d'une incapacité permanente partielle au taux de 29 % à la date de

[I] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2023, qui, pour pression grave exercée dans le but d'obtenir un acte de nature sexuelle

[A] [L] a été mis en examen pour avoir commis, par violence, contrainte, menace ou surprise, un acte de pénétration sexuelle, par personne ayant autorité. 3.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 25 octobre 2016 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences aggravées, viol et agressions sexuelles

Y... tentait peu à peu de corrompre Teanavai B... dans le but d'assouvir ses pulsions sexuelles ; que le passé de M.

indifféremment des préjudices patrimoniaux et non patrimoniaux tel que le préjudice moral ; qu'en accueillant néanmoins le recours subrogatoire de la CNAV sur la totalité du poste de préjudice des séquelles

S... a commis cette atteinte sexuelle, massant d'abord le haut du dos, puis le bas, puis s'approchant de plus en plus près du sexe de sa patiente avant d'y poser sa main pour finir par y introduire son

, X..., lui aurait fait subir des attouchements sexuels puis des rapports sexuels complets ; que des témoignages établissent les confidences faites par C... à plusieurs personnes de son entourage ; que

; 6) "L'accusé X... est-il coupable d'avoir à Nice, du 4 août 1991 jusqu'au 3 août 1995, commis des atteintes sexuelles, avec violence, contrainte ou surprise sur Y... X... ?"

l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1999, qui, pour atteintes sexuelles

Lilian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

entraînant une soumission chimique ; que Laetitia Y... avait rencontré, dans l'après-midi du 15 juillet, Nazario X... qui, sur ses questions, lui avait fait comprendre qu'ils avaient eu un rapport sexuel

(Alpes-Maritimes) courant 1992 jusqu'au 7 décembre 1992 commis des agressions sexuelles autres que le viol sur L... X... ?

[U] [L] du chef d'agressions sexuelles aggravées et a prononcé sur les intérêts civils. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

Celui-ci lui avait promis une rencontre mais à la condition qu'elle accepte d'abord d'avoir des relations sexuelles avec son frère.

dernière ; qu'en considérant le contraire, la cour d'assises a violé les textes susvisés ; "alors qu'antérieurement à l'entrée en vigueur de la loi du 23 décembre 1980, tout acte de pénétration sexuelle

conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 10 novembre 1999, qui, pour atteintes sexuelles