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481 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1re chambre civile

6a0e0b59cdc6046d475a818f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DIAC DIAC, S.A, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca787444b4566639d271f1

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

naissance 1] 1963 à [Localité 10] (75), de nationalité française [Y] [Localité 4] assigné en appel provoqué par la SAS Thermatis technologies par acte du 27/02/18 remis à étude Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1089f19e8c50f8d361

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0210 Société QBE EUROPE SA/NV, assureur de la société BA BAT Coeur Défense Tour A 110, Esplanade du Général de Gaulle 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ea4e0040aa3735becb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Localité 21] La société EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS en qualité d’assureur des sociétés ATPS et BATIPLUS [Adresse 8] [Localité 36] Ayant pour Avocat : Maître Sophie TESSIER

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [K] ARCHITECTURE 35 boulevard Georges Clemenceau 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #G0706

Source officielle
CA

5ème Chambre

6788a09ca1dbfbd5d79cd5d2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LA BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894bbd8ceca1cd70192c6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

commerce et des sociétés de QUIMPER agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

4ème Chambre

69fd728ecdc6046d47029717

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

né le 30 Juillet 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François MOULIERE de la SELEURL MOULIERE AVOXA, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Pascal TESSIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed7091

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

plaidant Me Ariel FERTOUKH, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, toque : J079 Monsieur [I] [B] né le 27 décembre 1980 à Neuilly sur Seine (92) [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD002497315

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Robert Spano, président,   Paul Lemmens,   Işıl Karakaş,   Julia Laffranque,   Valeriu Griţco,   Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdd8f996ce21739b37bdf6c

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Astrid BAILLEUX substituant Me Jacques-Yves COUETMEUR de la SCP

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ac8c924eadffcc4a41

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES **** FAITS ET PROCÉDURE Par

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e5f000940fdbe4ba077785

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FINANCE RECOUVREMENT, immatriculée au RCS d'[Localité 5] sous le n°488 645 631, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a16835dcdc6046d471183a3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 24071 et par Me Stéphanie

Source officielle
CA

14e chambre

5fca607d0686c047f7bdb91b

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

N° SIRET : 409 804 416 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle CHARBONNIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 355 Assistée de Me Stéphanie LEGRAND de la SEP LESAGE-CASTEL-GAULTIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

6968c970cdc6046d476173ef

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Société SMABTP SAMCV Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

5ème Chambre

660e431e0740db0008fa9641

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

L'ONIAM) Etablissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du Ministère de la Santé, Représenté par son Directeur en exercice [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Représentant : Avocat plaidant : Me Christophe LAVERNE Avocat plaidant : Me Julien CHAINAY 4/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE [Adresse 5] - Représentant : Avocat plaidant : Me Stéphanie

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Jugement rédigé par Madame Julie BOUDIER, ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [F] [D] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocats au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25cc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRAVAUX PUBLICS ) immatriculée sous le numéro 775 684 764 du RCS de PARIS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 34] [Localité 31] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle

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