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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2504325_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2505007_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200672_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2023. Le rapporteur, signé J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101181_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Thérain, président, - M. Richard, premier conseiller, - Mme Rondepierre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202005_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203276_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Thérain, président, - M. Lapaquette, premier conseiller ; - M. Harang, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400362_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400415_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2304133_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2304263_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400203_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b062cdc6046d47382863

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je n'ai pas de vrai thérapie profonde. J'admets avoir été violent avec ma mère mais j'ai des antécédents, mon frère m'a violenté et j'ai été au plus bas avec des soucis de santé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142178

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

In particular, the applicant kept refusing a necessary therapy.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. Y

613720bacd580146773ede7a

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

DE THERAN, demeurant ... (Morbihan), 4°/ Monsieur Z..., administrateur du règlement judiciaire de Monsieur Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0902JUD001474218

Admin. suprême

2 septembre 2021

2 septembre 2021

M.R. received regular therapy and told a psychiatrist on duty that she would go out into the hospital grounds, together with another patient, for a walk.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02107_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

" à la société Theramex France, la convention de cession partielle de fonds de commerce en date du 31 janvier 2018 cédant à la société Theramex France les actifs corporels que sont les livres, registres

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02109_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

" à la société Theramex France, la convention de cession partielle de fonds de commerce en date du 31 janvier 2018 cédant à la société Theramex France les actifs corporels que sont les livres, registres

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02501_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

de la femme " à la société Theramex France, la convention de cession partielle de fonds de commerce en date du 31 janvier 2018 cédant à la société Theramex France les actifs corporels que sont les livres

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa423ccdc6046d47ab5969

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 9 JUILLET 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J00987 SAS INSTITUT DES THERAPIES SOMATO EMOTIONNELLES N° RG: 2025P01062 DEBITEUR SAS INSTITUT DES THERAPIES SOMATO

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

662bf155e266e89ef118a066

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MT THERMIC [Adresse 1] [Localité 4] S.A.S.

Source officielle

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