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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267dcd58014677425fd0

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

l'activité d'artisan plâtrier et était à ce titre inscrit au répertoire des métiers jusqu'à sa radiation, intervenue le 26 août 1993, date à laquelle l'activité a été officiellement reprise par son fils Thierry

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

6a0c9289cdc6046d4734783c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
CC

civ2

613724d4cd58014677418b4b

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que n'ayant pas été informée du décès de Thierry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01130

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[P] a été engagé le 20 mai 2009 en qualité d'ingénieur développement, statut cadre, par la société Michel Thierry Group, aux droits de laquelle se trouve la société Adient Fabrics France (la société).

Source officielle
CC

soc

6137222bcd580146773fac9b

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

..., exerçant sous l'enseigne "Le Pressoir", demeurant place des Déportés, à Féré-en-Tardenois (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa291

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.

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CC

civ3

613721a2cd580146773f570d

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Z..., demeurant rue du Gué à Passy-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1990 par le tribunal d'instance de Château-Thierry, au profit de la société Hublin, rue du Belvédère

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200695

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 La société Importation approvisionnement et courtage Thien

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144698

Admin. suprême

15 mai 2014

15 mai 2014

Yet, if you have joined United Russia, you must be a thief. If you are not a thief, you are at least a crook because you use your name to cover up for other thieves and crooks ...”

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00388

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

domicilié [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bécheret, Thierry

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00577

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

formé par Mme [H] [W], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Serrurerie Thierry

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civ3

61372295cd580146773fec44

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony Clément, Eric et Armand Y..., les conclusions de M.

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CC

soc

613722ddcd580146774027c6

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° Q 94-40.639 formé Mme Gisèle C..., demeurant ..., en cassation de sept jugements rendus le 8 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

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CC

cr

61372695cd58014677426bfd

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

..", et que pour sa part, la société Seurlin Immobilier avait acquis 11 entreprises en 2000, 6 en 2001 ; que selon les éléments décrits dans une attestation rédigée et signée le 3 novembre 2004 par Thierry

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CC

cr

évrier 2006, qui, dans la procédure suiviec/Louis X

6137263ccd58014677423fb7

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

; que, dans cet article signé par Thierry Z..., chroniqueur sportif attitré en matière de sport automobile, le rédacteur portait à la connaissance des lecteurs du quotidien le fait qu'il existait une rumeur

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CC

cr

6137257dcd5801467741e30a

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 66 et 206 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal dressé le 26 août 1991 par les officiers de police judiciaire Thierry

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CC

cr

61372595cd5801467741efb8

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Thierry, - Z... Philippe, - Y... Christiane, - Y...

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CC

comm

6137232dcd58014677406732

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Thierry Y..., demeurant La Riepe, 71390 Messey-sur-Grosne, IV - Sur le pourvoi n° E 96-30.196 formé par M.

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CC

soc

61372375cd5801467740a052

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Thierry Grosset, autre salarié de l'entreprise a expressément attesté par écrit que : "Suite aux différentes réclamations du chauffeur Turner qui se plaignait de manquants dans ces colis en dépôt sur notre

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CC

cr

6137269ccd5801467742704c

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 30 janvier 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme en récidive, a rejeté

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