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27 572 résultats pour « Thoubenin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90721

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MAAF assurances, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [L] épouse [Z], ayant la SCP Thouvenin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60786

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 24-11.259 Demandeur(s) : la société l'Auxiliaire et autre Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60102

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[I] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Clear Channel France et autres Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90162

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

[O] [U], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, [I] [P], conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90974

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

la société Air France Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 331/24 Ordonnance : 90974 du 17 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [O], ayant la SARL Thouvenin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90561

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Allianz Iard, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Lab Nat, ayant la SARL Thouvenin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90123

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

[V] [S], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [X], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60542

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association AGS CGEA de [Localité 1] et autres Ordonnance : 60542 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248184

Admin. suprême

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Yves Gounin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000042409946

Admin. suprême

7 octobre 2020

7 octobre 2020

d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'association " des cités du secours catholique " le versement à la SCP Thouvenin

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495002.20250723

Admin. suprême

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e47f

Cassation

10 janvier 2002

10 janvier 2002

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de l'association Groupe IGS, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137214ecd580146773f2adf

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Evelyne A..., les

Source officielle
CC

soc

61372361cd58014677409055

Cassation

12 juillet 1999

12 juillet 1999

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Jego-Quere, de Me Hennuyer, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372363cd580146774091ea

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Bouret, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137230fcd58014677404e82

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Rémery, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Parmentier, avocat de la société Eurex VBA, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677406054

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

Dupuis, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de l'URSSAF des Pyrénées-Orientales, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137237ecd5801467740a812

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372387cd5801467740b023

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat du comité d'entreprise de la Société Depalor, du syndicat CFDT Construction-Bois, de la SCP Gatineau, avocat de

Source officielle
CC

soc

6137268fcd58014677426901

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle

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