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DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90721
30 juin 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MAAF assurances, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [L] épouse [Z], ayant la SCP Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60786
20 juin 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 24-11.259 Demandeur(s) : la société l'Auxiliaire et autre Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60102
26 janvier 2023
[I] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Clear Channel France et autres Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90162
2 février 2023
[O] [U], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, [I] [P], conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90974
17 octobre 2024
la société Air France Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 331/24 Ordonnance : 90974 du 17 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [O], ayant la SARL Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90561
26 juin 2025
juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Allianz Iard, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Lab Nat, ayant la SARL Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90123
12 février 2026
[V] [S], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [X], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60542
7 mai 2026
[K] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association AGS CGEA de [Localité 1] et autres Ordonnance : 60542 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248184
13 décembre 2010
Yves Gounin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042409946
7 octobre 2020
d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'association " des cités du secours catholique " le versement à la SCP Thouvenin
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495002.20250723
23 juillet 2025
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
soc
613723cccd5801467740e47f
10 janvier 2002
Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de l'association Groupe IGS, les conclusions de M.
civ3
6137214ecd580146773f2adf
4 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Evelyne A..., les
61372361cd58014677409055
12 juillet 1999
Brissier, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Jego-Quere, de Me Hennuyer, avocat de M.
61372363cd580146774091ea
17 novembre 1999
Bouret, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
comm
6137230fcd58014677404e82
20 janvier 1998
Rémery, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Parmentier, avocat de la société Eurex VBA, les conclusions de M.
61372325cd58014677406054
3 décembre 1998
Dupuis, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de l'URSSAF des Pyrénées-Orientales, les conclusions de M.
civ1
6137237ecd5801467740a812
14 novembre 2000
Bargue, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., les conclusions de M.
61372387cd5801467740b023
12 octobre 2000
Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat du comité d'entreprise de la Société Depalor, du syndicat CFDT Construction-Bois, de la SCP Gatineau, avocat de
6137268fcd58014677426901
26 octobre 1994
Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
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