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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58244ad0d5ee7d7e5a72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Greffier lors des débats : Véronique DUPHIL ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleETRANGERS
6700d6e1836fac7141b7e907
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique
Source officielleRétention Administrative
6698b066e6ed70c67f644935
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Juillet 2024 devant Mme Véronique
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C
6690c73b0d808eb34e4554be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 11 JUILLET 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre
Source officielleETRANGERS
6780bc6f7876e75543d1c580
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dûment avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique
Source officielleJAF section 3 cab 5
686d62c2a2273490db108203
7 juillet 2025
7 juillet 2025
numéro 2022/06939 du 21/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris Ayant pour conseil Me Pauline RONGIER, Avocat au barreau de Paris, #C0573 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd93
24 janvier 2025
24 janvier 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 24 Janvier 2025 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Véronique
Source officiellePCP JCP référé
65a58679919da7c4f178f06e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
est sis [Adresse 2] représentée par Me Elodie SCHORTGEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0199 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, juge des contentieux de la protection assisté de Véronique
Source officielle6e chambre
6037441d4066032267c350b6
5 mai 2015
5 mai 2015
la cour : Jugement rendu le 30 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 12/09926 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Véronique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60374d1128a1102b1f5ab0c3
16 avril 2015
16 avril 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 AVRIL 2015 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616337e906e11dac7d76d0e5
22 mars 2011
22 mars 2011
Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Sophie POTIER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 04 Janvier 2011 tenue par Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3b
17 juin 2008
17 juin 2008
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 MAI 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard DELTEL, Président, chargé du rapport et Madame Véronique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200442
17 février 2011
17 février 2011
pas de nature à la continuer, la cour d'appel, qui n'avait pas à procéder à d'autres recherches, en a exactement déduit qu'en l'absence, dans l'instance au fond, de toutes diligences interruptives durant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fda0a6edd83a84d05eb0d3e
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Mme Véronique Renard, Présidente, entendue en son rapport oral. Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00286
4 mars 2020
4 mars 2020
En statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé que le contrat de travail avait été conclu pour l'exécution du programme foncier nécessaire à la réalisation de la liaison Verdon-Saint Cassien, que, selon
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01774_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vergne, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02099
4 décembre 2013
4 décembre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Véronique X... de sa demande relative à l'indemnité de précarité formée à l'encontre de la société Nomad Netcom
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61629f7035a5d4e0c2ddc9c0
18 juin 2013
18 juin 2013
et par Me Marlène UZAN (avocat au barreau de BOBIGNY, toque : BOB200) Monsieur [M] [U] [U] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représentée et assistée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162dcfacadecb9ef7c7e02d
7 novembre 2012
7 novembre 2012
NOVANDIE représentée par son gérant en exercice Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, Me Véronique DE LA TAILLE, avocats au barreau
Source officielleChambre Sociale
6162fde93ebbdffcbea6aa04
6 septembre 2011
6 septembre 2011
GRAND PERRET, ayant son siège social [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTE par Me Véronique COTTET-EMARD, avocat au barreau de LONS-LE-SAUNIER ET : Monsieur [F] [K], demeurant [Adresse 1] INTIME
Source officiellePage 24 sur 271