vérification de l'audition et d'information en maternité L'information sur la vérification de l'audition est délivrée, en même temps que les informations sur les dépistages pratiqués en maternité (8), à l'occasion d'une des deux consultations de fin de grossesse

LEGIARTI000028332715

—

son cours français 68 FRCR53, DOLLER 1, DOLLER 2, DOLLER 3, DOLLER 4, DOLLER 5 A12-0200 LA DOLLER De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill 68 FRCR58 SEEBACH A1200750 RUISSEAU SEEBACH Tout son cours 68 FRCR63 GROSS

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

La métropole qui en a fait la demande peut exercer la compétence relative à la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et la gestion des logements étudiants, dans les conditions prévues à l'article L. 822-1

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

d'hospitalisation ainsi que les frais de suivi et de soins dispensés au donneur en raison du prélèvement ou de la collecte dont il a fait l'objet ; 4° Pour les frais de soins, de surveillance et d'hospitalisation liés à une interruption volontaire de grossesse

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

-Une majoration de durée d'assurance de quatre trimestres est attribuée aux femmes assurées sociales, pour chacun de leurs enfants, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse et de l'accouchement.

Article 1

—

secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres). 2204 21 12 3 Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures). 2204 21 12 4 Sauternes et Barsac. 2204 21 12 5 Autres blancs doux

Article Annexe III

—

. - Jeu excessif, étanchéité aux grosses pluies non assurée : 0,05. - Etanchéité satisfaisante et peintures de plus de 10 ans : 0,10. - Bon état de fonctionnement et peintures de moins de 10 ans : 0,30.

Article Annexe

—

Les femmes enceintes, bénéficient d'un examen de prévention pris en charge à 100 % avec dispense d'avance de frais, à compter du quatrième mois de grossesse jusqu'à douze jours après l'accouchement.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les matériaux et autres composants d'équipements de protection individuelle susceptibles de recevoir de grosses projections de produits chauds sont conçus et fabriqués de manière à amortir suffisamment les chocs mécaniques, dans les conditions précisées

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

fixées par voie réglementaire, après accord préalable de l'organisme qui sert les prestations, dans les conditions prévues au 2° de l'article L. 160-8 et à l'article L. 322-5 du présent code ; 20° Pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse

Article Annexe I

—

1,00 CAHORS R 1,00 FRONTON R 1,00 Rs 1,00 GAILLAC R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION BOUTEILLE B 1,50 GAILLAC MOUSSEUX MÉTHODE GAILLACOISE B 1,50 GAILLAC MOUSSEUX DOUX

LEGIARTI000023891234

—

DE BORDEAUX Rs 1,00 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON Rs 1,00 GAILLAC Rs 1,00 GAILLAC B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION EN BOUTEILLE B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX MÉTHODE ANCESTRALE B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX DOUX

LEGIARTI000022416828

—

Bordeaux B 1,50 Rs 1,50 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON R 1,00 Rs 1,00 GAILLAC R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille B 1,50 Gaillac mousseux méthode ancestrale B 1,50 Gaillac mousseux doux

Article Annexe

—

Article 30 § 1 En cas d'absence pour maladie dûment justifiée, le personnel bénéficie, dès la première année de présence, des avantages ci-après : Article 31 § 1 Un congé est accordé aux femmes en état de grossesse, avec maintien du traitement entier

LEGIARTI000026910065

—

confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500810 RUISSEAU FELSENBACH Le ruisseau Felsenbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A15-0200 LA LAUCH La Lauch de sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse

Article 1

—

L'enquête a pour objectifs de connaître les principaux indicateurs de l'état de santé, les pratiques médicales pendant la grossesse et l'accouchement et les facteurs de risque périnatal, d'apporter des informations pour guider les décisions en santé publique

LEGIARTI000028325484

—

Cance Ay L 2 _ 170 Le Riotet AG _ 14 _ 03 Cèze L 2 _ 195 La Cèze de l'Aiguillon au Rhône AG _ 14 _ 04 Chassezac L 2 _ 191 Le Chassezac de l'aval du barrage de Malarce à sa confluence avec l'Ardèche AG _ 14 _ 05 Doux

Article Annexe 2

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X Athériniformes Aphanius de Corse (Aphanius fasciatus) 1152 X Salmoniformes Saumon atlantique (Salmo salar) 1106 X X X Truite à grosses

Article 4

—

spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 59° Le décret n° 87-854 du 22 octobre 1987 relatif à l'encépagement et au rendement des vignobles dans les exploitations produisant des vins, des vins doux

Article Annexe V

—

D330 Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. Tonne d'acier entrant en fabrication. 0,1 1,6 0,2 A calculer par mois.

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