CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
473 résultats pour « adoption implicite »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 133
Les autorisations et crédits de paiement correspondants sont inscrits au budget lors de son adoption.
Article Annexe, art. 25
Cette transmission a lieu dans les quinze jours suivant son adoption ou chaque modification.
Article Annexe
La prise de décision dépend de l'existence : - de relations formelles ou informelles entre les membres ; - de normes implicites ou explicites.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Pour construire ou vérifier le sens de ce qu'il lit, il combine avec pertinence et de façon critique les informations explicites et implicites issues de sa lecture. Il découvre le plaisir de lire.
des utilisateurs, aux évolutions des règles de gestion (par exemple les modifications législatives ou réglementaires) ; - à dominante technologique : intégration de technologies de l'information plus performantes, baisse des coûts des technologies, adoption
LEGIARTI000027648252
Exigence : besoin ou attente formulés, habituellement implicites, ou imposés. 46. Fonctionnement : ensemble des activités de l'établissement dans les conditions d'exploitation définies comme étant normales. 47.
Elle se manifeste partout de façon implicite et, de façon explicite, aux points 3 et 4 du titre "Composantes attendues".
. - Explicite et implicite. - Effets des discours : persuader, dissuader, convaincre, émouvoir, amuser, inquiéter.
Article ANNEXE
Le calcul cherche également à intégrer de façon explicite d'autres éléments qui restent sinon souvent implicites dans l'appréciation de l'état de santé, notamment : - la valeur différente qui peut être accordée à une année de vie dans l'enfance, à l'âge
Article ANNEXE I
réglementaire de la section 8 du chapitre Ier du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, ainsi que les documents afférents (projets de spécifications, projets de rapports intermédiaires…), sont transmis à l'ADEME avant leur adoption
LEGIARTI000027729516
Par exception à ce qui précède, les décisions suivantes seront également soumises à l'autorisation préalable du conseil d'administration statuant à la majorité qualifiée des 8/12 des membres présents, réputés présents ou représentés : ― adoption du budget
Article Annexes III et IV
Chapitre 1er Adoption d'objectifs de gestion Le plan de gestion pour la senne de plage adopte comme objectifs de gestion des ressources halieutiques exploitées par cette activité de pêche des points de référence révisables.
LEGIARTI000021258043
valeur et le calendrier de ces divers ajustements et réductions. b) Le secrétariat communique aux Parties les propositions visant ces ajustements au moins six mois avant la réunion des Parties à laquelle lesdites propositions seront présentées pour adoption
Page 24 · 473 résultats