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12 046 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502866_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier et la requête enregistrée sous le n° 2502865 par laquelle la société ASM Ambulance demande l'annulation de l'arrêté en litige.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58d3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [Z], née en 1973, a été engagée par la SARL Les ambulances de la citadelle, par un contrat de travail à durée indéterminée du 23 février 2006 en qualité d'ambulancière cca.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf197935f50008be44c5

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

FAITS ET PROCÉDURE Mme [I] [V] a été embauchée par la Sarl Ambulance Taxi Grange à compter du 1er octobre 2015 par un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ambulancière Dea.

Source officielle
CC

soc

61372513cd5801467741ac2f

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X..., engagé le 2 mai 1991 en qualité de conducteur d'ambulance a été licencié pour faute grave par la société Suk le 1er décembre 2001 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93362

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

José X... a été embauché en qualité de chauffeur ambulancier par contrat à durée déterminée à temps partiel par la SARL KARUKERA AMBULANCE du 01 avril 2007 au 30 mars 2008.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02334

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée du 6 août au 31 octobre 2007 en qualité d'ambulancière

Source officielle
CA

17e chambre

5fdbd81e262e4bb765d929c2

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

SUR CE LA COUR, La SARL Ambulances Ovilloise a pour activité principale le transport d'ambulances et de véhicules sanitaires. Elle comporte moins de 11 salariés. M.

Source officielle
CC

soc

61372189cd580146773f49a6

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Mathis, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Bouzonville (Moselle), ..

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200015_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

B, qui appartient au corps des conducteurs ambulanciers, exerce les fonctions d'ambulancier au sein de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du centre hospitalier de Troyes (CHT).

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62cfb287548bc59fcf4f118c

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[P] a été embauché à compter du 23 février 2015 par la société Ayguesvives Ambulance en qualité d'ambulancier, suivant contrat de travail à durée indéterminée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00567

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

X... a été engagé le 1er février 2007 par la société Aero ambulance en qualité de chauffeur ambulancier ; qu'il a participé entre le 16 décembre 2008 et le 5 janvier 2009 à un mouvement de grève ; qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02631

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 septembre 2010), que Mme X... a été engagée le 25 octobre 2005 par la société Ambulances

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256800bfda47c90075f90

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ambul'Ain exerce l'activité de transport sanitaire en ambulance ou en véhicule sanitaire léger.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e431a0740db0008fa95b1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

décision, - condamné la société Ambulances Saint Luc aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d5c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société [Localité 6] ambulances a appelé dans la cause la société Ambulances de Rouffach.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202059

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

des étudiants du Nord-Ouest, dont le contentieux est géré par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne (la caisse), le remboursement des frais exposés, le 20 mai 2017, pour le transport en ambulance

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdaec

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Gilbert Y..., exerçant sous la dénomination "SOS 59 Ambulance", demeurant ...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6348ff3663d497adffda3e7f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[O] [G], ambulancier au sein de la société AC Ambulances, est venu prêter assistance à un patient en arrêt cardio-respiratoire.

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f1098

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL AMBULANCES ARC-EN-CIEL, dont le siège est ... à Maisons Laffitte (Yvelines), en cassation d'un jugement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68e89499d8f6cc6d55dd3ea0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] a été embauché le 25 juin 2019 par contrat à durée indéterminée, en qualité de «'Chauffeur Ambulancier'».

Source officielle

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