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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2502866_20250320
20 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier et la requête enregistrée sous le n° 2502865 par laquelle la société ASM Ambulance demande l'annulation de l'arrêté en litige.
Pôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58d3
14 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [Z], née en 1973, a été engagée par la SARL Les ambulances de la citadelle, par un contrat de travail à durée indéterminée du 23 février 2006 en qualité d'ambulancière cca.
Chambre Sociale
6618cf197935f50008be44c5
9 avril 2024
FAITS ET PROCÉDURE Mme [I] [V] a été embauchée par la Sarl Ambulance Taxi Grange à compter du 1er octobre 2015 par un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ambulancière Dea.
soc
61372513cd5801467741ac2f
23 mai 2007
X..., engagé le 2 mai 1991 en qualité de conducteur d'ambulance a été licencié pour faute grave par la société Suk le 1er décembre 2001 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93362
6 juin 2016
José X... a été embauché en qualité de chauffeur ambulancier par contrat à durée déterminée à temps partiel par la SARL KARUKERA AMBULANCE du 01 avril 2007 au 30 mars 2008.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02334
30 novembre 2010
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée du 6 août au 31 octobre 2007 en qualité d'ambulancière
17e chambre
5fdbd81e262e4bb765d929c2
23 janvier 2019
SUR CE LA COUR, La SARL Ambulances Ovilloise a pour activité principale le transport d'ambulances et de véhicules sanitaires. Elle comporte moins de 11 salariés. M.
61372189cd580146773f49a6
15 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Mathis, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Bouzonville (Moselle), ..
3ème chambre
DTA_2200015_20230316
16 mars 2023
B, qui appartient au corps des conducteurs ambulanciers, exerce les fonctions d'ambulancier au sein de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du centre hospitalier de Troyes (CHT).
4eme Chambre Section 2
62cfb287548bc59fcf4f118c
1 juillet 2022
[P] a été embauché à compter du 23 février 2015 par la société Ayguesvives Ambulance en qualité d'ambulancier, suivant contrat de travail à durée indéterminée.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00567
18 mars 2014
X... a été engagé le 1er février 2007 par la société Aero ambulance en qualité de chauffeur ambulancier ; qu'il a participé entre le 16 décembre 2008 et le 5 janvier 2009 à un mouvement de grève ; qu'il
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02631
12 décembre 2012
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 septembre 2010), que Mme X... a été engagée le 25 octobre 2005 par la société Ambulances
CHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f90
13 janvier 2023
Ambul'Ain exerce l'activité de transport sanitaire en ambulance ou en véhicule sanitaire léger.
Chambre sociale
660e431a0740db0008fa95b1
3 avril 2024
décision, - condamné la société Ambulances Saint Luc aux entiers dépens.
Chambre 4 A
68e5f340e11beca089b88d5c
7 octobre 2025
La société [Localité 6] ambulances a appelé dans la cause la société Ambulances de Rouffach.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202059
28 novembre 2019
des étudiants du Nord-Ouest, dont le contentieux est géré par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne (la caisse), le remboursement des frais exposés, le 20 mai 2017, pour le transport en ambulance
6137227fcd580146773fdaec
4 octobre 1995
Gilbert Y..., exerçant sous la dénomination "SOS 59 Ambulance", demeurant ...
2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3663d497adffda3e7f
13 octobre 2022
[O] [G], ambulancier au sein de la société AC Ambulances, est venu prêter assistance à un patient en arrêt cardio-respiratoire.
6137211bcd580146773f1098
14 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL AMBULANCES ARC-EN-CIEL, dont le siège est ... à Maisons Laffitte (Yvelines), en cassation d'un jugement
Pôle 6 - Chambre 9
68e89499d8f6cc6d55dd3ea0
9 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] a été embauché le 25 juin 2019 par contrat à durée indéterminée, en qualité de «'Chauffeur Ambulancier'».
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