d’un accident de la circulation survenu le 22 octobre 2024 à [Localité 8], en qualité de cycliste.

, en qualité de conductrice, d’un accident de la circulation survenu le 30 octobre 2024 à [Localité 6] impliquant un véhicule assuré auprès de la Compagnie d’assurances GMF.

EXPOSE DU LITIGE Le 26 avril 2018 vers 18h, Mme [H] [B] a été victime d'un accident de la circulation à [Localité 11].

d’un accident de la circulation alors qu’elle circulait au guidon de sa moto, accident impliquant le véhicule de Madame [O] [GH], laquelle était assurée après de la société ALLIANZ IARD.

d’un accident de la circulation survenu le 30 mai 2023 en qualité de conducteur.

d’un accident de la circulation survenu le 30 mai 2023 en qualité de conducteur.

[Z] [C] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 7 décembre 2023 à [Localité 3].

les possibilités de fonder une famille.

[Z] [Y], alors âgé de 21 ans comme étant né le [Date naissance 9] 1979, a été victime d'un accident survenu dans les parties communes de l'immeuble du [Adresse 10] à [Localité 17] où résidait un de ses

a été jugé que l'objet exclusif de la rente accident du travail est de contribuer à la réparation du préjudice subi par l'intéressé dans sa vie professionnelle du fait du handicap.

[T] [H], alors âgé de 7 ans, a été victime d’un accident de la circulation, le conducteur du véhicule impliqué a pris la fuite. Lors du choc, l’enfant a été projeté à plusieurs dizaines de mètres.

Le 1er octobre 2018, la société [9] a déclaré à la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône que Monsieur [H] [E] a été victime d'un accident du travail survenu le jour-même

En l’état des moyens développés par le demandeur et des pièces médicales produites, il est certain qu’à la suite de l’accident dont il a été victime le 14 juillet 2024, ce dernier a présenté des séquelles

. **************** EXPOSE DU LITIGE Le 5 février 2016, Madame [M] [V], née le [Date naissance 5] 1944, a subi un accident de la circulation alors qu’elle circulait à bicyclette, Monsieur [H] [I] ayant

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 21 février 2022 **** Mme [S] [Y] a été victime d'un accident corporel de la circulation le 19 décembre 2018 ; alors qu'elle traversait un passage pour piétons, un véhicule

L'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale prévoit que lorsque l'accident est dû à la faute inexcusable de l'employeur ou de ceux qu'il s'est substitué dans la direction, la victime ou ses ayants

[N] [T], engagé par la SARL [12] depuis le 24 août 2009 en qualité de maçon, a été victime d'un accident du travail le 13 juin 2012.

Jean-François Z... a été victime, le 20 avril 2000 à MARSEILLE (Bouches-du-Rhône) en tant qu'automobiliste, d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule terrestre à moteur conduit

MOTIFS La mise en cause de l'ONIAM et le droit à indemnisation de Madame [C] [Y], victime d'un accident médical très rare, n'est pas plus contesté en appel qu'en première instance.

de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES