chercheurs/ingénieurs associé Annuelle SIES Productions végétales Enquête " terres labourables " Annuelle SSP Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels Annuelle Enquête " pratiques culturales en arboriculture en 2015 " (PK fruits

LEGIARTI000049404388

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des exploitations agricoles zone viticole Aude 9121 CCD des exploitations agricoles Aveyron 9131 CCD des exploitations agricoles Bouches du Rhône 9141 CCD des exploitations polyculture et CUMA Calvados 9142 CCD des exploitations horticoles fruits

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Sont réputées lucratives les activités de gestion et de capitalisation, par les fonds de dotation, de dons, droits et legs dont les fruits sont versés à des organismes autres que ceux mentionnés au présent alinéa ou à des organismes publics pour l'exercice

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-22 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter

Article 4

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° Le décret n° 83-245 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales ; 48° Le décret n° 83-246 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des fruits

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Le conditionnement (aliments hachés ou mixés par exemple relevant d'une décision médicale, ou une salade de fruits à la place d'un fruit à peler), peut avoir une forte influence sur ces deux activités, mais relève bien de la variable Cuisine.

Article Annexe II

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acquis) Sainte-Croix-du-Mont B 14 (12,5 acquis) Cadillac B 255 15 (12 acquis) Crémant de Bordeaux B 13,00 Rs 144 13,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 197 11,50 Fronton R 11,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Installations de remplissage de bouteilles ou conteneurs A 1 2.

Article Annexe 130-A.1

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Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

autres mentions visées au 2° du II de l'article 164 AM de l'annexe IV au CGI, prévu par le deuxième alinéa de l'article 54-0 V de l'annexe IV au code général des impôts ; 34° Autorisation de restitution ou de remise des droits et taxes afférents aux bouteilles

LEGIARTI000022658721

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Participation des professionnels Le fruit du partenariat université-acteurs professionnels doit permettre aux diplômés de cette formation de suivre et de répondre à l'évolution des exigences. 4.

Article Annexe I

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apparentées aux viroses et phytoplasmes ORNQ ou symptômes d'ORNQ Espèce Seuil Virus de la mosaïque du pépino [PEPMV0] Solanum lycopersicum L. 0 % Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0] Capsicum annuum L. 0 % Tomato brown rugose fruit

Article Annexe

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Groupe 3 2, 60 27. 1 ZE Fabrication de fonte ou d'acier. 27. 4 CE Métallurgie de l'aluminium. 28. 2 AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28. 4 CA Métallurgie des poudres et frittage

Article 3

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. ― Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution ou de remplissage : D. ― Dans tous les cas, une distance minimale d'éloignement de 4 mètres

Article 7

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Les différents modes de sélection ; -développement (principaux stades) et croissance des plantes ; les principes facteurs influençant ces deux phénomènes ; -maladies cryptogamiques des céréales ; -les composantes du rendement ; -graine et fruit, morphologie

LEGIARTI000049858220

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Morphologie et anatomie des organes reproducteurs : -les graines et leurs réserves ; -les fruits.

Article Annexe

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― ― ― ― Gaillac B primeur. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac B (sec). 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac rosé. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac Premières Côtes. 12,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac mousseux méthode 2e fermentation bouteille

Article Annexe IIc

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C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus

Article Annexe unique

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8 gammes de produits 10 gammes de produits 12 gammes de produits Présence minimale d'un produit par gamme 163 Petit déjeuner respectant le nombre de gammes de produits X 4 X X X X X Détail des gammes : boissons chaudes/jus

Article Annexe I (suite)

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premières Associer l'utilisation de ces produits à une fabrication S2.5.6 : Le sucre et les édulcorants - Provenances, dénominations, dosages en boulangerie, influences sur les pâtes - Aspartame, stévia - Notion de coût matières premières Les fruits

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