Sur le tee-shirt « Longjohn Eagle » Sur l'originalité ( ) Considérant que la société Speaking Image a procédé à une simple description sans caractériser l'originalité de son vêtement.

d'indices sérieux et concordants tendant à établir que l'interdiction de principe du recours, pour les distributeurs de produits « Caudalie », à une plate-forme en ligne, quelles qu'en soient les caractéristiques

placé sur le trajet sanguin pour la retenue des caillots et formé d'une feuille de métal dans laquelle sont découpées des pattes effilées puis repliées, relève, d'un côté, que la revendication 1 est caractérisée

à son encontre ; "1 ) alors que, si les qualités de receleur et de complice peuvent se cumuler, un seul et même fait matériel de détention ne peut caractériser à la fois ces deux délits ; qu'il

radiographies du poignet gauche effectuées selon la méthode de Greulich et Pyle et du scanner des clavicules effectué selon la méthode Schmeling, n'était pas en adéquation avec une personne ayant ses caractéristiques

demandes ; "aux motifs que si les pièces versées au dossier attestent l'existence d'une hostilité de Paule D... à l'égard des parties civiles, il ne ressort pas à l'évidence qu'il y ait eu animosité caractérisée

portant condamnation pour recel ; que cette qualification était dans le débat ; que les écoutes téléphoniques ne laissaient planer aucune équivoque sur la détention d'un butin pour le moins caractéristique

était chargé de livrer des colis avant 12 heures dans un secteur déterminé et selon une périodicité définie pour chaque jour de la semaine, que son propre véhicule devait répondre à certaines caractéristiques

[E] fait le même grief à l'arrêt, alors que « l'exonération totale du gardien de la chose instrument du dommage suppose que la faute de la victime revête les caractéristiques de la force majeure ; qu'en

F... avec la circonstance aggravante que ce meurtre était précédé, accompagné ou suivi d'un autre crime, alors « que des faits qui procèdent de manière indissociable d'une action unique caractérisée par

remise de la chose ; que les manoeuvres doivent donc être antérieures à la remise ; que dès lors, la cour d'appel ne pouvait prendre en compte la conclusion d'un avenant le 17 novembre 1997 pour caractériser

57, et la société Turbo fonte qui l'exploite sous licence, ont assigné en contrefaçon et en concurrence déloyale la société Fonte flamme qui commercialise un modèle de cheminée reproduisant les caractéristiques

respect des mesures de sécurité, préalablement à tout commencement d'exécution des travaux ; que les graves manquements relevés en la matière sont à l'origine directe du décès de Sylvain X... et caractérisent

de la revendication principale annulée et des caractéristiques additionnelles contenues dans cette revendication dépendante ; qu'en déduisant de la seule annulation de la revendication 1 de la partie

des propos de la petite fille comme leur cohérence et leur constance rendaient ces dénonciations crédibles, la cour d'appel qui se fonde sur la crédibilité des déclarations de l'enfant n'a pas caractérisé

l'état de dépression, voire de dévastation, dans lequel il se trouve encore aujourd'hui » (arrêt, p. 4, dernier §), quand la seule émotion éprouvée par une partie civile n'était pas de nature à caractériser

non tissé sur laquelle est déposée une couche d'un matériau ayant un fort taux de vide, du type expansé et sérigraphié avec un motif donné) remplacé par un produit dénommé Maltine 100 ayant des caractéristiques

de localisation ou de confort par comparaison avec des logements de même catégorie situés dans le même secteur géographique ; que ces caractéristiques doivent être déterminantes pour la fixation du loyer

les supposer établis, réunissent tous les éléments constitutifs de l'infraction ; qu'une chambre de l'instruction ne peut prononcer un renvoi du chef de viol que si elle a retenu les charges caractérisant

et à la directive "pour la réalisation des assises de chaussée en graves traitées aux liants hydrauliques", document réalisé par le Laboratoire central des Ponts et chaussées pour définir les caractéristiques