Le 20 octobre 2009, victime d'une chute dans les escaliers à son domicile, M.

[H] a été victime d'une chute dans un escalier en bois dont le support de la marche a cédé sous son poids, lui occasionnant un arrachement du ligament rotulien du genou droit. M.

Concernant l'escalier, elle relève que la chute de M. [R] [C] a été provoquée par un malaise et non par l'absence de garde-corps.

[H] a fait une chute dans un escalier lui occasionnant une sciatalgie post-traumatique droite. Le 9 juillet 2013, il a subi une intervention chirurgicale.

affecte un élément d'équipement faisant corps avec l'ouvrage, et rend l'ouvrage impropre à sa destination puisque ce désordre est lié à l'humidité du sol mais aussi qu'il expose les occupants à des chutes

Il n'est donc pas établi que Mme [F] ait évoqué un choc ou une chute à cette occasion.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal

violation des règles internes et l'incident n'ayant pas été non plus acté ; -le témoignage d'un client chez lequel elle s'était rendue le 28 août 2012 et qui a été témoin de son malaise ayant entrainé une chute

violation des règles internes et l'incident n'ayant pas été non plus acté - le témoignage d'un client chez lequel elle s'était rendue le 28 août 2012, et qui a été témoin de son malaise ayant entraîné une chute

[V] [J] expose qu'à son retour à domicile, compte tenu des difficultés qui étaient les siennes et afin d'éviter tout risque de chute dans les escaliers, il a envisagé de faire construire une extension

A compter du 9 février 2016, elle a été placée en arrêt pour accident du travail à la suite d'une chute dans les escaliers sur son lieu de travail. Elle ne reprendra plus ses fonctions.

- signé par Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre et par Roxanne THERASSE, greffière, présente lors de la mise à disposition à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Le 25 novembre 2015, elle a été victime d’une chute dans les escaliers provoquant de sérieuses blessures et des séquelles irréversibles considérables de type “hémiplégie avec aphasie sévère”.

société Sadi, qui exécutait des travaux de peinture sur le chantier de construction d'un immeuble dont est propriétaire la société civile immobilière Pompeani (la SCI), a, le 17 avril 1992, fait une chute

[N] [X], a fait l'objet d'un arrêt de travail initial de quinze jours en raison d'une chute dans les escaliers du réfectoire, survenue le 18 avril 2022, le médecin ayant alors diagnostiqué l'existence

coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'il résulte du dossier que Crétois, à la suite de sa "chute

Aix-en-Provence, 18 avril 2024), le 19 octobre 2012, participant à l'ultra-trail dit « la diagonale des fous », organisé sur l'île de La Réunion par l'association Le Grand Raid (l'association), Mme [H] a chuté

loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours ; Attendu que Mme X... s'est blessée en faisant une chute