sur le CD 540 en direction de la Begude de Mazenc et met son clignotant pour tourner à gauche au niveau de l'intersection du CD 127a en direction de Saint-Gervais ; qu'Antonio X... qui était en train

visés au moyen" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 15 juillet 2000, Alain X..., qui conduisait un tracteur attelé d'un vibroculteur, a tourné sur sa gauche

[H], qui circulait à bord de son véhicule assuré auprès de la société Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (la société Matmut) a été victime d'un accident de la circulation.

dispensait pas Simone X... d'être vigilante ; que, sur la route sur laquelle elle circulait à proximité de ladite intersection était en effet apposé un panneau signalant l'interdiction de tourner à gauche

FAITS ET PROCÉDURE Le 20 août 2008, [...] , Mme Murielle D..., au volant de son véhicule Citroen Xsara immatriculé [...], a été victime d'un accident de la circulation, impliquant le véhicule automobile

intersection, et que le conducteur du véhicule Golf avait aperçu le cyclomotoriste qui circulait devant lui en longeant le trottoir ; que le cyclomotoriste a effectué un changement de direction sur sa gauche

le faire, Dominique Y... circulant de nuit sur une route dépourvue d'éclairage public et ne disposant pas de la visibilité nécessaire pour apercevoir que sur la route nationale et sur la voie de circulation

du corps de la victime - celle exposée aux véhicules venant de Meaux - à une hauteur analogue, depuis le sol, à celle de l'emplacement du rétroviseur gauche sur une Renault Express ; que, dans son rapport

aux motifs qu'en considération des éléments objectifs recueillis sur les lieux de l'accident, et notamment qu'il s'agissait de l'entrée dans un village, caractérisée par l'étroitesse de la voie de circulation

institué ; " aux motifs que si les premiers juges n'ont pas retenu Marc D... dans les liens de la prévention pour homicide involontaire, ils ont cependant estimé son comportement fautif pour avoir circulé

d'un fait générateur de responsabilité doivent en réparer toutes les conséquences dommageables; que la cour d'appel, pour débouter les ayants droits de la victime décédée lors d'un accident de la circulation

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Monsieur [T] [E] a présenté des douleurs du rachis entier, de l’épaule droite et gauche, du membre supérieur gauche, de la jambe droite, de la cheville

exécuté un demi-tour devant la Peugeot ; qu'entendu à nouveau le 23 mai par les enquêteurs puis, mis en examen le 24 mai, le prévenu affirmait que, se dirigeant vers Hyères et dépassant, sur la voie de gauche

unique témoignage est insuffisant pour établir la réalité des faits dénoncés ; que le d certificat médical délivré le même jour ne fait état, comme traces visibles, que d'érosions des mains, du coude gauche

véhicule de Daniel X... était en première vitesse; à ce moment survenait le véhicule de Vincent Fait qui freinait énergiquement, laissant des traces sur le sol de 32,6 et 38 mètres, se déportait sur la gauche

Une radiographie et une échographie de l’épaule gauche ont respectivement été réalisées les 10 et 13 octobre 2023.

, vers l'autoroute A10), dans le sens nord ' sud, la vitesse étant limitée à 90 km/h ; l'accident est survenu sur les deux voies de circulation les plus à gauche ; Mohamed U..., conducteur d'un véhicule

en lui disant "de toute manière je ne taperai qu'à gauche, comme ça on ne verra rien, de ce côté il n'y a ni foie ni rate donc on ne verra pas d'hématomes" ; qu'elle avait réussi à monter dans sa voiture

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le demandeur coupable de délit de fuite et de défaut d'adaptation de sa vitesse à l'état de la chaussée, aux difficultés de la circulation

Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.