in solidum M.

in solidum M.

, in solidum avec Monsieur J...

Subsidiairement, il sollicite le rejet de toute condamnation solidaire ou in solidum qui serait prononcée à son encontre.

[B] de ses demandes de condamnation in solidum ; - limiter la responsabilité de M. [E] à hauteur de 10 %, « tout au plus » ; - en tout état de cause, condamner M.

Il doit donc être condamné, in solidum avec son assureur la M. A. F., à réparer le préjudice de la SARL SIANA- CDM.

; - condamné in solidum [V] [M], la société Technisphere et la Maf à payer à la Sci de Dyane la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Sci de Dyane à

En l'espèce, si la société Syntea soutient que la requête est irrecevable dès lors qu'elle était dirigée, lors de son introduction, contre la société Epur Natur qui n'avait plus de personnalité juridique

Elles seront donc toutes deux condamnées in solidum à indemniser le préjudice qui en résulte pour le maître de l'ouvrage.

la SCI la GARENNE du montant de cette condamnation, - condamné in solidum M.

JUGER n'y avoir pas lieu à condamnation in solidum CONDAMNER in solidum GENERAL, L'Albatros, AXA, SMA BTP es qualité d'assureur de Vigna 'Méditerranée 'à relever et garantir Monsieur [G] à hauteur de

correcte de l'ouvrage, outre une somme de 3 000 euros en réparation du trouble de jouissance subi, et une somme de 4 000 euros pour les frais irrépétibles de première instance, condamner in solidum la

La S.M.A.B.T.P. et son assurée la Société B ont conclu à la confirmation et demandé à la cour de condamner le G.A.N. assureur de C et la M.A.F. assureur de A et D in solidum avec leurs assurés et de condamner

Dès lors, le jugement attaqué, en ce qu'il a retenu que le maître d''uvre avait engagé sa responsabilité décennale du fait de ce désordre et en ce qu'il a condamné la MAF, in solidum avec son assuré, à

, qui indemnise les ayants-droit du maître de l'ouvrage, est subrogé dans les droits et actions de ceux-ci et peut obtenir condamnation in solidum des constructeurs ; qu'en jugeant que la compagnie ACE

Les époux [V] doivent in solidum payer à Mme [T] [S] et à la SARL DES MILLE ETANGS la somme de 2.500 euros à chacun au titre des frais irrépétibles, sans aucune autre condamnation sur le même fondement

[Z] et la MAAF 13,33 % et la SARLU Aquitep 6,66%, - l'a condamnée in solidum avec d'autres, à verser aux consorts [G] la somme de 5 000 € au titre des frais irrépétibles - l'a condamnée in solidum

in solidum M.

toute condamnation in solidum ; 4°) en toute hypothèse, à ce qu'elle soit garantie par le SILCEN de toute somme qui serait mises à sa charge ; 5°) que la somme de 3 000 euros soit mise in solidum

in solidum M.