de ne plus voir leur élevage suivi par M.

pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que les époux communs en biens Galland-Duez, qui exploitaient une écurie de chevaux

A, qui exerce une activité d'éleveur de volailles sur la parcelle cadastrée section ZB n° 75 située Rue du stade, au lieudit " les Clos Chevaux " sur le territoire de la commune de Coteaux-sur-Loire (37130

groupe MEDICALE DE FRANCE, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mademoiselle Monique X..., demeurant Elevage

; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société

d'élevage qui est la destination contractuelle du bail rural ; qu'inversement, les prairies et carrières louées par bail rural sont indispensables à l'exercice de l'activité de pension de chevaux et entraînement

HARAS DEVAIENT ETRE CLASSES DANS LA CATEGORIE "ELEVAGE SPECIALISE DE GROS ANIMAUX " AU TAUX DE 7,50 % , AUX MOTIFS QU'IL S'AGISSAIT D'UN ETABLISSEMENT DE POULINAGE ET D'ELEVAGE, DUQUEL ETAIENT EXCLUS L'ENTRAINEMENT

d'élevage ".

chevaux et poneys, en particulier de sport, en France, et d'en favoriser l'emploi ", un tel objet, qui ne comprend pas la défense des intérêts de ses membres, notamment des associations régionales d'éleveurs

habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; / - les autres élevages (à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et

vétérinaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que Thierry X..., étalonnier et éleveur

A pour y faire paître ses troupeaux de taureaux et de chevaux, jouxtent les terrains sur lesquels le syndicat mixte pour la protection et la gestion de la Camargue gardoise a réalisé, dans le cadre de

de la convention collective concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département de l'Eure du 24 juillet 1963, un rappel de salaire ; que M.

J... disposait d'un nombre de chevaux suffisant pour permettre la reproduction et l'élevage envisagé, qu'il est justifié que M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M X..., propriétaire d'un cheval dont M.

; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1990, qui, pour contravention à l'article 1er du décret du 1er octobre 1980, relatif à l'élevage et

Il était précisé à ce contrat que l'emprunteur s'obligeait expressément à n'utiliser les biens prêtés que pour le pacage et pour l'hébergement des chevaux.

E un permis de construire deux abris à chevaux au lieu-dit la Mare au Comte.

E un permis de construire deux abris à chevaux au lieu-dit la Mare au Comte.