"aux motifs centraux qu'il convient de rappeler que c'est Guylène X..., épouse Y..., qui était condamnée à titre personnel et non la société Euro-Clean Services ; que l'expert M.

pris de la violation des articles 331 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable

Z..., épouse X..., et A...

Y..., coupable du délit d'appels téléphoniques malveillants envers l'association ADMR, Mme Nour B..., M.

Claudie, épouse Z..., - A... Jacques, - B...

légale, défaut de réponse à conclusions, renversement de la charge de la preuve, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Serguei X... et Larissa Y... coupables

Annie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2000, qui a condamné le premier, pour complicité d'exercice illégal de la profession

de la loi du 24 juillet 1966, 460 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base léglae ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Béatrice Y... coupable

et à gauche, une érosion au-dessus de la molaire inférieure gauche, des érythèmes de la lèvre inférieure gauche et des ecchymoses anciennes ; que Le Moal n'a pas contesté être allé réveiller son épouse

des articles L. 365-1 et L. 376-2 du Code de la santé publique, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le Dr Max X... coupable

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole A., épouse G., 17, rue Curnomsky, 75017 Paris,//17, rue Curnomsky

Catherine, épouse Y..., contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée à 2 mois de suspension du permis de

Josiane, épouse X..., - X...

621-1, L. 626-1 et L. 626-2 du Code de commerce, et des articles préliminaire, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jean-Christophe X... coupable

Marie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1995, qui, pour fraudes fiscales, et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a

Eddy, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 octobre 2000, qui, après avoir les avoir déclarés coupables, le premier de faux et le second d'usage de faux, a prononcé

X... agit sur instructions de son père, lequel a quitté [...] pour le Maroc, laissant seule son épouse ; que quant à la date des faits, M.

loi du 24 juillet 1966, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable