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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372334cd58014677406cca
2 février 1999
même reproche à l'arrêt, alors, selon le pourvoi, d'un part, qu'en se bornant à déduire de la présence, dans les locaux de la société Vinh Phat, d'une "planchette pour l'identification des factures carte
1ère Chambre
DTA_2202148_20251120
20 novembre 2025
Si la page 148 de ce rapport mentionne une surface disponible de l’ordre de 3 300 mètres carrés environ, cette différence sur la surface du tènement restant d’environ 300 mètres carrés, pour regrettable
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD000536516
25 juin 2019
    Le requérant affirme qu’il n’avait pas consommé d’alcool et que le groupe d’amis négociait la vente d’une voiture.
DTA_2202146_20251120
CTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cf0d
8 janvier 2024
La société [19] appartenant au groupe [20] exploite un restaurant situé [Adresse 22] à [Localité 7]. M.
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
Z... et B... indiquaient qu'ils étaient revenus sur l'Ile du Ramier car B... avait envie d'avoir une relation sexuelle.
5ème chambre
DCA_22NT00457_20240326
26 mars 2024
La même carte identifie également, à tout le moins à proximité immédiate des parcelles de M. B, un " bois et jardin relais " et une " enveloppe de zones humides ".
DTA_2001716_20221027
27 octobre 2022
Des cartes identifient les secteurs susceptibles d'être impactés par la mise en œuvre du schéma de cohérence territoriale. 18.
12ème Chambre
DTA_2310733_20260205
5 février 2026
A..., le 25 novembre 1998, a fait partie d’un groupe de quatre individus armés de fusils à pompe qui ont tiré à plusieurs reprises sur plusieurs jeunes d’une cité d’Aubervilliers.
PPP Référés
6797d96c57f17f9be6af3951
10 janvier 2025
BORDEAUX) loco Me Guillaume BRAJEUX (Avocat plaidant au Barreau de PARIS) Société VERISURE anciennement SAS SECURITAS DIRECT RCS Nanterre 345 006 027 [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Thomas BLAU
DTA_2002479_20221004
4 octobre 2022
Il ressort en effet de cet objectif 2.2 que l'extension du hameau des Vas apparaît moins cohérente puisqu'il est concerné aussi bien par un risque d'inondation que par la trame bleue du ruisseau de La
1ère chambre
DTA_2103311_20221129
29 novembre 2022
La présence significative de secteurs protégés ou d'EBC : entités ou groupements présentant une superficie significative, typologie des espaces voisins, etc.
Chambre Civile
678750b4892c83ef59be5a03
14 janvier 2025
Carte Premier.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc51
10 octobre 2024
En octobre 2019, la SAS Epsys est devenue une filiale de GROUPE Cahors SA.
Chambre 4 A
6979e811cdc6046d47f71ddd
27 janvier 2026
de visite, et qu'il a alors fait remarquer au salarié qu'une carte de visite a un coût et qu'il ne s'agit pas d'un brouillon.
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
69d6b07fcdc6046d478fe6b7
8 avril 2026
La SAS COMPASS GROUP FRANCE soutient que l'action exercée par sa salariée est irrecevable, car prescrite, cette dernière ne justifiant pas de la date à laquelle elle a demandé à la caisse la mise en œuvre
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04137
17 septembre 2014
W... et Mme XX... ; qu'à cette fin, il avait convoqué divers membres de son groupe (Christa J...
9ème chambre
DTA_2310845_20240402
2 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que le passeport et la carte nationale d'identité de chacun des demandeurs de visas ont des mentions, dont notamment celles relatives à leur nom, prénom, date et lieu de
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021JUD005121099
21 octobre 2008
Quant à Nehyet, blessé au visage et à la tête, il aurait été emmené en jeep par les gendarmes.
DCA_21NT03546_20230307
7 mars 2023
Et aux termes de l'article R. 441-4-2 du même code : " Le seuil mentionné à l'article L. 441-4 est fixé à deux mille cinq cents mètres carrés. ". 12.
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GROUPEMENT CARTE BLEUE
04/11/2008
Voir →