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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

642fb793cece1704f5747925

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La demande était accompagnée d'un certificat médical initial de même date, établi par le Docteur [C] [M], faisant mention d'une « hernie discale L5-S1 gauche opérée et récidivante », et prescrivant un

Source officielle

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TJ

Chambre 04

69de86a6cdc6046d473c3778

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

de la diaphyse du tibia et de la fibula, fracture de l'humérus distal gauche associée à une fracture de l'ulna et du radius proximal gauche), - au niveau thoracique : un infiltrat en verre dépoli avec

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

601362d545019aaf3289f15c

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Le certificat médical initial daté du 9 juillet 2014 faisait état d'une 'lombosciatalgie à bascule sur spondylolisthésis dégénératif avec discopathie L4-L5 et L5-S1 ayant motivé après un traitement médical

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8635b

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

forme : Par déclaration du 29 septembre 2000, Monsieur Joaquim DA SILVA X... a interjeté appel du jugement prononcé le 27 septembre 2000 à l'égard de Monsieur Didier Y... par le tribunal de grande instance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a3f3a19d0db6b712e3

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le certificat médical initial a fait état de cervicalgies post AVP, avec impotence fonctionnelle, et de douleurs dorsales diffuses.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle objectivait des hernies discales étagées L3 – L4 – L5 avec surtout une hernie discale L4 – L5 droite avec conflit radiculaire L5 droit.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

668ecc822980a82f59d874a9

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ET DE LA PROCEDURE Le 20/03/2018, Mme [H] subissait une intervention de dissectomie par voie endoscopique réalisée par le docteur [W] assuré auprès de La MACSF, aux fins de traitement d’une hernie discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200102

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

L'affection désignée par le tableau est la ''sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ainsi que la radiculalgie cruciale par hernie discale L2-L3

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffd503029105dbedc302

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le 24 juin 2019 mentionne « épisode de sciatique depuis un mois avec protrusion discale L5S1 ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0460

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle était accompagnée d’un certificat médical initial en date du 30 avril 2021 indiquant « D+G lombosciatique à bascule sur volumineuse hernie discale L5S1 ».

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67f0242802fc178212f7e317

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

‘s’, mais ont été initialement enregistrées avec le ‘s’ entre parenthèses seulement ; l’INPI a procédé a une « correction » respectivement le 1er avril 2022 et le 19 mai 2023. 3.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abed30fbdc4c17b9d87

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

(« lombosciatalgie bilatérale », « dorsalgies », « lombosciatalgie droite », « lombosciatique par hernies discale »').

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04790

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

D... lui disait que cela lui faisait du bien et qu'il était content de donner du plaisir à sa fille ; qu'il décrit en fait des scènes purement sexuelles auxquelles sa fille H..., qui avait encore 12 ans

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b2cdc6046d47b77d2d

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[F] fait état d'une hernie discale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4caad3976f57d00d3288

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

', objectivée par certificat médical initial du docteur [P] [C] du 10 septembre 2021.

Source officielle
CC

comm

61372682cd580146774261ec

Cassation

20 novembre 2007

20 novembre 2007

situées sur des communes adhérentes du SEDIF et longées par des installations de transport d'eau de la Sagep ; qu'il constate que la Semmaris s'est vue proposer deux offres de fourniture d'eau en gros

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a4c21c0e53e790f829

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df04

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

photocopie, s'est volontairement abstenu de le produire parce qu'il comportait des ajouts que Daniel Z... dit avoir été contraint de signer et aurait donc apporté la preuve irréfutable de ce que celui-ci disait

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea92

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[R] correspond à celle visée par ce tableau, en ce que la caisse se limite à verser le certificat médical initial qui fait état d'une hernie discale postéro-latérale gauche L5-S1 et mentionne le tableau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93290

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

de l'année 2012, les douleurs ressenties n'ont pas cessées, qu'une IRM effectuée le 24 février 2012 a révélé une compression du cordon médullaire cervical de l'étage C3-C4 en rapport avec un débord discal

Source officielle