avant l'opération envisagée, il en informe par écrit les inspecteurs mentionnés à l'article L. 5127-1, ou, le cas échéant, le directeur départemental chargé de la protection des populations, en indiquant la date prévue, les noms, quantités et toutes précisions

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

PRÉCISIONS Cette variable concerne les seuls changements de position et n'inclut pas les déplacements évalués par les variables Déplacements à l'intérieur et Déplacements à l'extérieur.

Article Annexe

—

diffusion de la TNT (II-B) ; ― modification des préavis minimum entre l'annonce et l'arrêt effectif de la diffusion analogique pour les chaînes locales et Canal + (II-B) ; ― informations sur le processus spécifique d'arrêt en outre-mer (II-B) ; ― précisions

LEGIARTI000049328976

—

Ces précisions peuvent être fournies dans le dossier mis à disposition de l'ANSM. Les produits finis sont conformes aux exigences de la partie 5.

Article 16

—

dans lequel le système est opéré ; c) Il s'assure de l'aptitude du système de lancement et de ses sous-systèmes à remplir la mission en prenant en compte : - la définition, le dimensionnement ; - les essais et/ou les modélisations, le recalage et la précision

Article 1

—

Sous-groupe 4 L j (instruments d'optique ou de précision). Sous-groupe 4 L k (instruments de musique en métal). Sous-groupe 4 L l (fabrique d'articles en fer blanc, étain, plomb). Sous-groupe 4 L m (gravures sur métaux).

Article 1

—

Précision de la zone de pêche hors des eaux de l'Union européenne Lorsque les capitaines des navires de pêche effectuent des captures hors des eaux de l'Union européenne, il est précisé dans les différentes obligations déclaratives la zone de pêche de

LEGIARTI000048532750

—

Personne à contacter pour obtenir des précisions sur le poste M.

Article 38

—

Cette précision est, toutefois, inutile lorsque la désignation complète de toutes les parties figure en tête du document à publier. A défaut de cette mention, le dépôt est refusé dans les conditions fixées à l'article 74-1 du présent décret.

Article 221-V/5

—

Les Administrations doivent favoriser l'emploi d'instruments météorologiques présentant un haut degré de précision et faciliter la vérification de ces instruments, lorsqu'elle est requise.

Article Annexe unique (suite)

—

Légende: CRITERES DE CLASSEMENT STATUT du critère POINTS 1* 2* 3* 4* 5 PRECISIONS 1.6.

LEGIARTI000022338694

—

Précisions sur les trois clauses permettant la destruction de loups En application de l'article 1er du présent arrêté, des opérations exceptionnelles de destruction de loups peuvent être mises en œuvre afin de prévenir des dommages importants à l'élevage

Article Annexe

—

Mécanique générale et de précision ou mécanique industrielle. Secteurs de l'automobile, de l'aéronautique, de la plasturgie, de l'électricité, du médical, du cosmétique. Fraiseur d'outillages. Fraiseur en commande numérique. Outilleur.

Article R20-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 33

Code des postes et des communications électroniques

. – Les informations mentionnées au III contiennent toutes les précisions disponibles, notamment les données nécessaires pour identifier les équipements radioélectriques non conformes, l'origine de ces équipements, la non-conformité alléguée et le risque

Article L554-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 39

Code de l'environnement

travaux par le responsable du projet et les exécutants des travaux auprès des exploitants des ouvrages ; – des investigations ou actions de localisation des ouvrages en amont des travaux lorsque la position des ouvrages n'est pas connue avec une précision

Article Annexe à l'article A223-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 49

Code de la mutualité

garanties offertes ; b) durée de l'adhésion, ou du contrat ; c) modalités de versement des cotisations ; d) délai et modalités de renonciation au bulletin d'adhésion, règlement mutualiste ou au contrat ; e) formalités à remplir en cas de sinistre ; f) Précisions

Article Annexe 3

—

L'indicateur de vitesse de giration doit être en état de fonctionnement au plus tard 4 minutes après sa mise en marche à froid et fonctionner dans les limites de précision exigées. 2.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

Précisions concernant l'impossibilité de certifier 20. Un élément motivant une impossibilité de certifier constitue, par nature, un point clé de l'audit.

Article (suite)

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Latitude et longitude Latitude et longitude Précision Intégrité Points de limite de région d'information de vol 2 km (1 NM) ordinaires Points de limite de zone interdite, réglementée ou dangereuse (hors région/zone de contrôle)

Article Annexe

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actions ou commandes répondant à ces besoins de niveau régional (variables par nature d'une région à l'autre), fixer un calendrier avec des échéances précises.C'est également ici que pourraient être détaillées et que devraient figurer toutes les précisions

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