La réflexion conduite pour la rénovation des diplômes du champ professionnel de la conception et de la production des produits de mode et d'industries connexes s'est effectuée en concertation avec des responsables du milieu industriel, à partir de l'observation

Article L36-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 13

Code des postes et des communications électroniques

Lorsque la formation restreinte a prononcé une sanction pécuniaire devenue définitive avant que le juge pénal ait statué définitivement sur les mêmes faits ou des faits connexes, ce dernier peut ordonner que la sanction pécuniaire s'impute sur l'amende

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

physique qui reconnaît avoir commis un ou plusieurs délits punis à titre de peine principale d'une peine d'amende ou d'une peine d'emprisonnement d'une durée inférieure ou égale à cinq ans, ainsi que, le cas échéant, une ou plusieurs contraventions connexes

Article 16

—

L'action de groupe est exercée afin d'obtenir soit la cessation du manquement mentionné au premier alinéa du présent A, soit la réparation des préjudices, quelle qu'en soit la nature, subis du fait de ce manquement, soit la satisfaction de ces deux prétentions

Article Annexe Ia

—

En tant que salarié, son activité peut s'exercer dans les secteurs : • de la restauration commerciale ou de la restauration collective, • des entreprises connexes à l'hôtellerie et à la restauration (agro-alimentaire, équipementiers, etc). 1.3 Environnement

Article Annexe I

—

Locaux connexes : locaux présents à proximité de l'installation et nécessaires à son exploitation.

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 5 3,40 27.3 AB Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.4 KB Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux. 27.5 GC Fonderie de

LEGIARTI000023420422

—

Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 3,00 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

LEGIARTI000026909531

—

Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,00 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 2,70 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

1. supérieure à 50 kg A 1 2. supérieure à 0,5 kg et inférieure ou égale à 50 kg DC (1) La capacité nominale est calculée conformément à la norme NF G 45-010 de février 1982, relative au matériel pour l'industrie textile et matériel connexe

LEGIARTI000050802671

—

nationale de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques 489 - Convention collective du personnel des industries du cartonnage 614 - Convention collective nationale des industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes

Article ANNEXE I

—

Définition : Document résultant d'un montage d'*images de *scènes, ou de parties de *scènes, connexes, issues d'une même famille de *capteurs, et prétraitées pour être raccordables géométriquement et radiométriquement. Note1.

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

(Le cas échéant), que la fédération peut constituer, sous forme d'associations de la loi de 1901 dans le cas où ils ont la personnalité morale, un ou plusieurs organismes nationaux chargés de gérer notamment une ou plusieurs disciplines connexes ; 1.3.2

Article 30

—

utilisée, si celle-ci est supérieure à 1 000 tonnes par an". 24° Emploi ou réemploi de caoutchouc (toute activité de mixage, de malaxage, de calandrage, d'extrusion et de vulcanisation de caoutchouc naturel ou synthétique ainsi que toute opération connexe

Article Annexe

—

Groupe 5 3, 40 27. 2 CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27. 3 AB Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27. 4 KB Métallurgie

Article Annexe

—

Fabrication de tubes en fonte 27. 2AA 5,70 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27. 2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

Article ANNEXE

—

11 Imprimerie de journaux. 18. 11Z Imprimerie de journaux. 18. 12 Autre imprimerie (labeur). 18. 12Z Autre imprimerie (labeur). 18. 13 Activités de pré-presse. 18. 13Z Activités de pré-presse. 18. 14 Reliure et activités connexes

LEGIARTI000024750622

—

La présente norme ne s'applique pas aux : - travaux en cours générés par des contrats de construction y compris les contrats directement connexes de fourniture de services ; - instruments financiers ; - cheptel, stocks de produits agricoles et forestiers

LEGIARTI000024751076

—

Article Annexe I (suite)

—

S1.1.1.3 - Les activités connexes 1 La location de véhicules industriels, matériels mécanisés d'aide à la manutention, conteneurs. Les commissionnaires (affréteurs, groupeur, en douane...).

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