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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41d
28 octobre 2010
. du 20 janvier 2010 qu'il ne conteste pas ; Que, sur son contenu, le mail dont Philippe Y... est l'auteur laisse clairement entendre que Sophie X... ne doit sa promotion professionnelle qu'à la relation
6253c8f5bd3db21cbdd86d23
16 décembre 2003
Y expose qu'il n'a jamais eu l'intention de procréer avec X..., moins encore de fonder une relation durable.
8e Section - MESD
DTA_2406555_20240329
29 mars 2024
Les parents de ce dernier, inquiets de voir toujours cet ami dans la maison, les surprennent au cours d'une relation intime.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101090
11 octobre 2017
X..., alors maire d' [...] , a commencé à entretenir des relations amoureuses avec sa mère ; * ils sont notamment partis en voyage à Paris en février 1996 pour une semaine ; * par la suite, leurs relations
ECLI:FR:CCASS:2013:C100066
30 janvier 2013
peut donc qu'être rejetée ; que pour contester les deux actes de notoriété, les appelants indiquent qu'il ne peut être valablement soutenu que Monsieur Saint-Ange Rémy Y... serait le père naturel des intimées
1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
des relations intimes.
ECLI:FR:CCASS:2021:C110237
17 mars 2021
motif légitime de ne pas y procéder ; qu'il en est ainsi, par exemple, lorsqu'il est impossible de localiser le père, ou encore lorsqu'aucune des pièces produites ne permet de rapporter la preuve de relations
7ème chambre
DTA_2411291_20251112
12 novembre 2025
B... serait suspecté d’entretenir une relation intime avec une volontaire du centre, faits susceptibles de revêtir le caractère d’une faute grave.
2ème chambre
DTA_2303337_20260403
3 avril 2026
élève concernée, destinataire de messages et de confidences de cette dernière, le directeur du conservatoire de Caen a identifié des captures d’écran de messages de l’intéressée se confiant sur sa relation
cr
61372608cd580146774226c4
18 janvier 2000
(épouse Z...) en 1993 et a eu une relation amoureuse avec elle jusqu'au mois de janvier 1997, date à laquelle Lisette X... a rompu avec lui ; que le ministère public expose que Claude Y... ne pouvait contester
6253cbb7bd3db21cbdd8e153
12 février 2010
Y... permettant d'établir l'existence de relations intimes entre elle et ce dernier, qui au demeurant ne les conteste pas mais émet des doutes quant à sa paternité, alléguant que Mme X... a entretenu des
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
Pour autant, elle avait poursuivi une vie de couple normale, continuant d'entretenir épisodiquement avec son mari des relations sexuelles.
4ème Chambre
DTA_2403912_20250724
24 juillet 2025
plusieurs reprises, au domicile de son professeur ainsi que dans son véhicule personnel et que des rencontres ont également eu lieu dans l'enceinte du lycée, et qu'au cours de ces rendez-vous, des relations
DTA_2306291_20230328
28 mars 2023
un homme en 2018 mais qu'après deux mois et les soupçons de son entourage, il a arrêté cette relation.
DTA_2306736_20231221
21 décembre 2023
entre le public et l'administration ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative.
DTA_2524309_20250827
27 août 2025
Il se dit attiré par les hommes et, en 2021 alors qu'il avait 17 ans, il aurait entretenu une relation intime avec deux autres hommes membres de sa famille.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0513DEC001157104
13 mai 2008
Peu après, les relations dans le couple se dégradèrent. Le 17 juin 1999, le premier requérant et E.S. cessèrent de vivre ensemble.
ECLI:FR:CCASS:2020:C110171
18 mars 2020
convergence ; qu'il a pour ce faire procédé à une analyse circonstanciée des diverses pièces du dossier ; qu'il a ainsi rappelé l'attestation de l'oncle maternel des filles C..., avisé de l'existence de la relation
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1069949-1109069
1 septembre 2004
Selon elle, la caricature donnait à penser qu’elle avait eu des relations intimes avec l’ancien vice-maire, alors qu’ils étaient tous deux mariés avec d’autres personnes.
6079a7ea9ba5988459c4b590
9 juillet 1980
l'espèce, si le demandeur pouvait soupçonner le comportement occasionnel de ses masseuses, il ne s'en mêlait nullement et ne pouvait savoir si le massage pratiqué dans son salon s'était terminé par des relations
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