Codes de loi français

Article 1

réalisation 323 p 5 ans Centre européen de formation à la production de film (CEFPF) III Gestionnaire en maintenance et support en informatique 326 r 5 ans CESI III Développeur d'applications multimédia 326 t 5 ans DORANCO espace multimédia III Spécialiste

Article 15

Article 15.2 Les modalités de choix du médecin traitant Conformément aux dispositions des articles L. 162-5-3 et D. 162-1-6 et suivants du code de la sécurité sociale, le médecin traitant peut être un médecin généraliste ou un autre spécialiste quelle

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Le médecin non spécialiste aura avantage à prendre l'avis d'un neurologue. 1° Il existe une anesthésie en selle plus ou moins développée ; 2° L'atrophie musculaire est précoce et accentuée, les troubles sphinctériens et génitaux importants ; 3° Les

Article Annexe III

PATHOLOGIES NEURO-OPHTALMOLOGIQUESSemestre : 4 Compétence : 1CM : 30TD : 10TP : 40ECTS : 3Prérequis Objectifs Eléments de contenu Recommandations pédagogiques : Modalités d'évaluation Intervenants : ophtalmologistes ou autres spécialistes

LEGIARTI000045077360

appartient au prestataire IFPD de déterminer et de décrire les moyens utilisés pour réaliser cette validation opérationnelle en évaluant notamment le besoin de recourir à l'expertise de pilotes professionnels qualifiés au vol aux instruments ou de spécialistes

Article 1

II Spécialiste-conseil en biens et services culturels. 132 g 5 ans ECAD consultants. - Institut d'études supérieures des arts (IESA).

Article Annexe Ia

LA CIBLE PROFESSIONNELLE Le titulaire du Baccalauréat professionnel aviation générale est un spécialiste de la maintenance des aéronefs légers : aéronefs de moins de deux tonnes (avions non pressurisés à moteur à pistons).

Article Annexe 20

PRATIQUE TARIFAIRE MAITRISEE CHIRURGIE OBSTETRIQUE (OPTAM-CO) Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-1 ; Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes

Article 221-V/19

L'inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes peut exiger, lorsqu'il le juge nécessaire, la révision de la compensation des compas magnétiques visés aux paragraphes 2.1.1 et 2.1.9 par un spécialiste qualifié

Article Annexe II - II. Maquette 8

privilégiant à chaque étape une approche multidimensionnelle/ interprofessionnelle et la structure gériatrique la plus adaptée ; -dispenser une évaluation gérontologique globale au décours d'une situation pathologique aiguë ou à la demande d'un autre spécialiste

Article Annexe 18

OPTION TYPE – OPTION PRATIQUE TARIFAIRE MAITRISEE (OPTAM) Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-1 ; Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes

Article 9-5

-Pour ce qui concerne les médecins généralistes et spécialistes en médecine générale, deux engagements complémentaires sont fixés pour les médecins souhaitant engager un assistant médical : -une augmentation de la patientèle adulte médecin traitant :

Article Annexe

Il prévoit les modalités d'intervention en direction des personnes retenues des professionnels de l'EPSNF, en première intention, et des spécialistes nécessaires, le cas échéant.

Article Annexe Ib

DONNÉES ÉCRITES OU ORALES : à partir d'une situation professionnelle du cahier des charges via une liste de partenaires et de spécialistes - téléphone, fax, mail, visioconférence...

Article Annexe Ib

Le technicien définit et utilise les termes des spécialistes du domaine. 3 Niveau de maîtrise d'outils Je sais faire Il s'agit d'un niveau d'application qui correspond à la maîtrise de procédés et d'outils d'étude ou d'action.

Article Annexe I

Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Recenser les données existantes : • rechercher la documentation scientifique, professionnelle (technique, commerciale), réglementaire Recensement judicieux des ressources documentaires, des spécialistes

Article Annexe

Spécialiste de la greffe sur porteurs américains, il constitue des pépinières et une école de greffage.

LEGIARTI000051513171

Au regard du diagnostic, le médecin propose à la femme enceinte de rencontrer les médecins spécialistes concernés, le cas échéant un médecin qualifié en génétique, et de mettre à sa disposition une liste des associations spécialisées et agréées dans l'accompagnement

Article Annexe

Toutefois, les spécialistes qualifiés en orthopédie dento-faciale conventionnés, qui n'exécutent pas de soins bucco-dentaires en raison de leur spécialité, ne sont pas tenus de participer à cette action nationale de prévention. 1.2.

Article Annexe

La cible visée est triple : équipes pédagogiques, bien sûr, mais aussi élèves et parents qui doivent, comme les spécialistes, pouvoir se faire une idée exacte de ce qu'est la formation proposée.