CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03176_20220505
5 mai 2022
La symptomatologie clinique varie aussi en fonction de la topographie de la thrombose veineuse et, dans certains cas, la TVC peut avoir une présentation inhabituelle. » que Mme B... a produit, s’il permet
5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039274932
23 octobre 2019
C... été hospitalisé en urgence au centre hospitalier de Cannes le 9 septembre 2009 et qu'une thrombose des artères fémorale et poplitée du membre inférieur droit a été diagnostiquée.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
D'autre part, il résulte du rapport de l'expert désigné par le juge des référés que le diagnostic de thrombose artérielle du tronc cœliaque et de l'artère mésentérique supérieure aurait dû être établi
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2209792_20230605
5 juin 2023
juillet 2016 en raison de douleurs au mollet droit et à la rotule gauche ; à la suite d'une échographie Doppler réalisée la 16 juillet 2016 il a été conclu à l'absence " d'argument en faveur d'une thrombose
5ème Chambre
DTA_2302221_20251202
2 décembre 2025
requérante au risque de stade veineuse lié à l’œdème de l’intervention même qui retrouve un obstacle à son exécution d’autant plus lorsqu’il existe une lésion des vaisseaux poplités et au risque de thrombose
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508398_20251201
1 décembre 2025
leur droit à l’hébergement d’urgence dès lors qu’en dépit des appels adressés au 115, aucune solution d’hébergement ne leur a été proposée dans un lieu approprié ; Mme E... souffre notamment d’une thrombose
3ème Chambre
DTA_2201058_20241121
21 novembre 2024
produit, établis par son médecin généraliste et par un médecin phlébologue, qui se bornent à faire état d'un " état de stress post-traumatique pendant la période de septembre 2018 à avril 2020 " et de thromboses
4ème chambre
DCA_23PA03716_20240712
12 juillet 2024
, qui déclare être entré en France en 2014, souffre de la maladie de Behçet, une maladie auto-immune systémique rare, se manifestant dans son cas par une aphtose bipolaire, un érythème noueux, une thrombose
Magistrat : M. ECHASSERIAU - R.222-13
DTA_1904872_20220921
21 septembre 2022
B soutient qu'il a été également privé du bénéfice d'une cure thermale en 2017 pour l'aider à soigner son problème dermatologique et de thrombose des membres inférieurs, la seule attestation de prise en
7ème Chambre
DTA_1906272_20230503
3 mai 2023
D a ensuite réintégré le service de pneumologie le 24 novembre 2015, où il a subi un écho doppler veineux des membres inférieurs qui a révélé une phlebo-thrombose extensive du membre inférieur droit.
DCA_23LY02078_20240208
8 février 2024
notamment des comptes rendus et des certificats médicaux, que l'enfant des requérants présente un lymph angioblastome kystique rénal et péri rénal avec HTA, une insuffisance rénale chronique et des thromboses
DCA_22LY03119_20230525
25 mai 2023
B souffre d'une thrombose porte et mésentérique et d'une cirrhose, ainsi que cela ressort des différents certificats médicaux, convocations à des examens et ordonnances qu'il produit, aucun des ces documents
4ème Chambre
DTA_2202643_20230502
2 mai 2023
juin 2019 à raison d'une anémie sévère liée à une malnutrition et a présenté, au cours de son hospitalisation, une infection ostéo-articulaire du genou puis une candidose systémique compliquée de thromboses
8ème chambre
DTA_2107768_20230707
7 juillet 2023
vascularisation des membres inférieurs, tels que celui de désunion de la cicatrice, d'infection de la plaie et de difficultés de cicatrisation puis d'artériopathie oblitérante du membre inférieur jusqu'à la thrombose
DTA_2000766_20231114
14 novembre 2023
lésions osseuses, une asthénie et des douleurs rachidiennes, ainsi que les nombreuses conséquences des différents traitements suivis pour y remédier, en particulier une toxidermie médicamenteuse, une thrombose
Chambre 1
DTA_2000844_20231124
24 novembre 2023
A et son amputation qui a pour seule cause certaine la thrombose dont elle a été victime ; - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand devant être engagée, il doit garantir
1ère Chambre
DTA_2407861_20250130
30 janvier 2025
B, souffre de la maladie de Behçet, avec atteinte cutanée, articulaire, muqueuse et veineuse avec une thrombose jugulaire à l'origine d'une hypertension intracranienne.
DTA_2411901_20250512
12 mai 2025
Il fait valoir que sa sœur, de nationalité française, nécessite son assistance quotidienne au regard, d'une part, de ses nombreuses et lourdes pathologies et du risque de survenance d'une thrombose veineuse
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02538_20220617
17 juin 2022
Les requérants se prévalent des pathologies dont ils souffrent, notamment une thrombose veineuse du mollet droit et des lombalgies chroniques pour M.
Juge des référés
ORCA_24VE01384_20250428
28 avril 2025
B, qui souffre d'une cirrhose dysmétabolique aggravée par une thrombose de la veine porte, pour laquelle il est suivi par le service de l'unité de transplantation hépatique de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Page 24 sur 46