1982 ; qu'il fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, d'une part, que tout jugement ou arrêt doit contenir

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2001, où étaient présents : M.

Georges Alain X... et M. François Y..., notaires, un ensemble immobilier, propriété de M.

terrassement et d'enfouissement et de mise en place de gaines de protection de réseaux de type électrique/télécom et des tuyaux PVC type assainissement/pluvial étaient en cours, - un mur de clôture allant

L'intéressée a notamment été hospitalisée au sein d'une clinique spécialisée en santé mentale sur la période allant du 19 septembre au 5 décembre 2019.

Son état de santé était jugé compatible avec une mesure de contention. Après 24 heures d'hospitalisation, le patient était décrit comme étant calme, d'humeur triste.

DE RENNES 3ème Chambre, ARRET Prononcé publiquement le 1er AVRIL 2004 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SARL OSMOSE prise en la personnede Monsieur Alain

DE RENNES 3ème Chambre, ARRET Prononcé publiquement le 1er AVRIL 2004 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SARL OSMOSE prise en la personnede Monsieur Alain

Alain Pierre Y..., Mandataire-liquidateur de la SARL " LES 3 BRASSEURS " ... ...98846 NOUMEA CEDEX représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat 2-M. Tanguy Z... ...

Alain X..., demeurant 2, square de Provence à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

principe de la contradiction ; Attendu que, pour rejeter la demande de révocation des donations invoquées au titre d'un immeuble à La Tour-du-Pin, d'un immeuble à Bourgoin-Jallieu, d'un immeuble à Saint-Alban

. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHERBOURG EN COTENTIN en date du 27 Mars 2024 - RG n° 22/00090 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère

La SAS CIFOPE a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2012.

disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 12 décembre 2005 Par Monsieur Alain

Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN

Ioannis X..., demeurant Foyer ALAP, rue de Soudine, à La Roche-sur-Foron (74800) ; M.

d'appel de Nancy a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour pour M. et Mme Roland F, demeurant ..., M. et Mme Alain

figurant dans les légendes des 26 clichés photographiques de sa résidence, à Deauville, et le plan des lieux autour de cette résidence " ; Vu ledit article ; Attendu que tout jugement ou arrêt doit contenir