La Cour était composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller qui en ont délibéré.

en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Antoine-Pierre

l'opposant : 1°/ à la société Conseil assurance placement Méditerranée, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à Pôle emploi agence de Narbonne, dont le siège est 100 rue Antoine

Antoine K..., quant à lui, est beaucoup plus précis et nuancé : il affirme être allé, à cette date, vérifier la situation car il savait que les époux X... n'étaient pas chez eux, et il fournit deux renseignements

Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2020, Mme Blandine FRESSARD, Présidente chargée du rapport, assistée de Mme Carole COLAS, greffière, a entendu

[Z] [S] exploitant le Haras de [Localité 3], 'en exclusivité la carrière de reproducteur de l'étalon SF Andain du Thalie' pour les six prochaines saisons de monte (2016-2021).

En effet, la promotion actuelle paramétrée dans votre TCB est la suivante '-40% sur les soins du visage anti-âge3.

de la SCP D’ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS - #P0336 DÉBATS A l’audience du 01 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Amicie JULLIAND, Vice-président, assistée de Marion COBOS

de la SCP D’ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS - #P0336 DÉBATS A l’audience du 01 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Amicie JULLIAND, Vice-président, assistée de Marion COBOS,

Après leur arrestation et une fouille de leurs vêtements, ils furent transférés au commissariat de cet arrondissement, où ils firent l’objet d’une fouille de sécurité, puis à l’hôpital Saint ‑ Antoine

Mr   and Mrs Draon then decided to have that test performed at Saint-Antoine Hospital.

Aurul S.A Baia Mare   ») pour l’exploitation d’une mine d’or représente un danger pour leur vie.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

the observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicants, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The first two applicants, Messrs Antoni

Antonis ANTONIOU 1954 Cypriot Larnaca 13. Demetris APOSTOLIDES 1975 Cypriot Nicosia 14. Anna APOSTOLIDOU 1975 Cypriot Nicosia 15. Violetta APOSTOLOVA 1958 Cypriot Limassol 16.

Mme B, qui souffrait de calculs rénaux depuis plusieurs années, a subi le 31 mai 2016 une néphrolithotomie percutanée et lithotritie laser (NPLC), selon la technique dite " mini-perc ", au sein de l'unité

        Application No. 13876/88                       by Antoine

Représenté par Me Antoine X..., avocat au barreau D'ARRAS Substitué par Me E... INTIMÉE : SASU AUTO EXPO [...] [...]

légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Marie GIRARD-MADOUX de la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBÉRY substituée par Me Antoine

à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Eric DEZ, avocat au barreau d'AIN INTIMÉE : Société FRAIKIN FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Camille-Antoine