. # Antonio Gigante proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Zadeva 31-71.

. # Antonio Marcato contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 37-72.

#Antonio Marcato contra Comissão Europeia.#Processo T-64/91.

#Antonio Marcato pret Eiropas Komisija.#Lieta T-18/93.

#Antonio Giannini contra Comisión Europea.#Asunto T-21/96.

#Antonio Morabito contra Parlamento Europeu.#Processo C-105/87.

Antonio, contre l'arrêt 894 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 14 mai 2004, qui, pour infraction à la police de la pêche en mer, l'a condamné à 12 000 euros d'amende, à une mesure

Antoine Z..., a acquis de M.

X... a donné à bail, par acte du 15 novembre 1991, à la société Antoine Y... un local à usage commercial ; que la société Antoine Y... a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 22 juillet

Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

juillet 2002 auquel il convient de se référer pour l'exposé des faits et de la procédure, la Cour d'Appel de céans a invité la société La Centrale Immobilière à assigner les intimés, autre que Monsieur Antonio

concurrence déloyale, de parasitisme et de publicité mensongère, le Conseil national de l'ordre des pharmaciens (CNOP) a assigné la société Levallois-distribution, l'association des centres distributeurs Edouard

QUARTUCCIO 02/08/1944 Reggio Calabria   Demetrio NERI 21/05/1934 Reggio Calabria         6275/12 04/01/2012 Lucia NUCERA 07/07/1945 Roghudi     6277/12 04/01/2012 Antonino

xa0;       COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                     Requête n o 28747/95     Antonia

RIZZO 1935 Angela BISIGNANO Born in 1925 Deceased in 2010 Heirs Maria LA ROSA 1949 Giovanni LA ROSA 1960 Household Antonino CERTA 1945 Luigi CERTA 1946 Angela CERTA 1954 Elena MONTEROSSO 1931 Rosalia

Edouard C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Antonio MAIO 21/06/1937 31.

Joseph Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de destructions aggravées

juges d'instruction du tribunal de Bordeaux, Virginia C...déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de non-assistance à personne en danger à la suite du décès par noyade de son fils Antonin

Par courrier envoyé le 11 juillet 2024 et réceptionné par le greffe le 15 juillet 2024, la société Antony course express a formé opposition à ladite ordonnance.