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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
678806cbc21c0e53e7906cc9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Localité 3] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : [11] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2547c7caf29d4c4fc1
3 avril 2025
3 avril 2025
commerce de Valenciennes APPELANTE SASU Baudelet prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d9b5c432ce7d11a6fa75
2 février 2024
2 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin TERRIER Me Franck LOPEZ Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maître David SAIDON Copie Exécutoire délivrée le : à Maîtres Benjamin PORCHER, Eric AUDINEAU ■ 8ème chambre 3ème section
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11272
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Benjamin SOGETI High Tech, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES Cie d'assurances DELTA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 38 Avenue Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdee
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES Cie d'assurances DELTA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 38 Avenue Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cc
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e35c25a97f0381f536c
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : à qui le dossier a été préalablement soumis et représenté lors des débats par Monsieur Hugues WOIRHAYE, avocat général, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932da
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président, Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00783
22 mars 2011
22 mars 2011
ses propres constatations, a violé les articles L. 1234-1, L. 1234-5 et L. 1235-1 du code du travail ; Mais attendu, qu'appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9102f
29 janvier 2014
29 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4e0acdc6046d47c5b235
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE JUGE : M. Mickael FAURE JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91879
24 juin 2014
24 juin 2014
Mme Rosario X..., benjamine d'une fratrie de 8 enfants, a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-8a
69f2eda4cdc6046d470d547e
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielle2ème chambre A famille
69d74014cdc6046d479bd4e9
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 1] 2ème chambre A famille ORDONNANCE DE MÉDIATION N° RG 24/01546 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFTD Mme [R] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Benjamin
Source officielle1re chambre civile
6686eaace74459e0c7ed3a61
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Benjamin MAYZAUD de la SELARL PLURIEL-AVOCAT, MAYZAUD GUILLOTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de RENNES, et assisté de la SELASU Milan (Me Philippe-Emmanuel
Source officielleCABINET 3
686d69f6a2273490db109c96
8 juillet 2025
8 juillet 2025
avocats PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [S] [F] né le 07 Avril 1987 à CHIRONGUI (MAYOTTE) (97600) domicilié chez sa soeur Mme [N] [X] 16, rue Paul Bocquet 51100 REIMS Rep/assistant : Me Benjamin
Source officiellePage 25 sur 97