Briquet, président, Mme Dos Reis, conseillère, M. Paggi, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Briquet, président, - et les observations de M. A.... Une note en délibéré, présentée par M. A..., a été enregistrée le 9 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux substituant Me Claveleau, avocat de la SNC Galliot et Cie.

déclarations de Mme Y... que pendant qu'il lui tordait le bras et lui couvrait la bouche avec sa main pour l'empêcher de crier, X... lui avait baissé son pantalon corsaire et avait sorti son sexe par sa braguette

infraction commise la veille au soir à 21 heures 30 et dont la victime, après un temps de réflexion de 16 heures 30, nécessairement allongé par la survenance de la nuit, venait de l'informer ; que la brièveté

augmentation de capital ; qu'en statuant par ces considérations, sans rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions des époux [C], si la brutalité de l'opération ne résultait pas de la brièveté

déposé le jour même de l'audience ; que l'article 198 du Code de procédure pénale, qui implique que les mémoires doivent être reçus par le greffe, ne s'applique pas en la matière eu égard à la brièveté

instructeur le même jour que dans la nuit du 5 au 6 août 1991, il avait mis le feu à un paquet de couches avec une cigarette dans la réserve DPH (droguerie-parfumerie-hygiène), puis à des cartons avec un briquet

Ces deux magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le cadre du délibéré du tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Céline

explications et conclusions des parties visées à l'audience ; La lettre de licenciement qui fixe les limites du litige fait état de ce qu'il a été interpellé à la sortie du magasin en possession de 4 briquets

ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 16 MAI 1974), AYANT STATUE SUR LES CONTREDITS FORMES, D'UNE PART, PAR AYRAULT ET LA SOCIETE LE PLANCHER ERO CERAME PRECONTRAINT ET, D'AUTRE PART, PAR LES SOCIETES BRIQUETERIE

Briquet, président, M. Rifflard, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025. Le rapporteur, Signé R.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE CASTIGLIONI, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME DES TUILERIES BRIQUETERIES ET

Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

entendu ses explications, a donné son avis le 15 juin 1989 ; que, par la suite, les services de police ont les 13 juillet, 2, 12 et 21 août 1989, par lettres simples et la dernière recommandée, avisé Briquet

Briquet, président, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024. Le rapporteur, Signé R.

Briquet, président, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. Le rapporteur, Signé R.

E D, père de Venus K et Aaron Briguet, ne permet pas d'établir son décès de sorte qu'il est dans l'intérêt de ces deux enfants de demeurer auprès de leur père. 3.