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34 390 résultats pour « Carolyn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372637cd58014677423d7c

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

courte durée ne correspondant pas à la formation pour des contrats de qualification (d'une valeur de 5 000 francs dans le premier cas, d'une valeur de 30 000 francs dans le second cas) comme indiqué par Carole

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Carolyn Koch Communications

SIREN 937839801Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/09/2026

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Dépôts des comptes

ASSISTANCE ANDRE ET CAROLYN CARLES REMORQUAGES

SIREN 530503358Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

27/08/2026

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Modifications diverses

MAGNAN, Carolyne

SIREN 888107588Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

18/08/2026

Voir →

Créations

CAROLYNE

SIREN 105848923Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

Cette société n'exerce aucune activité.

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CAROLYN CARLSON

SIREN 884988213Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

15/04/2026

Voir →

CC

cr

613725cccd580146774209a5

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

cassation, pris de la violation des articles 199, 216, 513 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué constate qu'à l'audience des débats du 18 juin 1996, ont été entendus Mme Caron

Source officielle
TJ

Jex

669e9faae2a18bd08ce3e2bc

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 12 Juillet 2024 N° RG 24/00194 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YHP2 DEMANDERESSE : Madame [C] [V] épouse [P] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile CARRILLON

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c06eecdc6046d47291851

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[S] [A], [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Caroll GOSSIN -BURIN DES ROZIERS [Adresse 3] Mme [R] [F], [Adresse 4] représenté par Me Caroll GOSSIN-BURIN des ROZIERS [Adresse 3] SARL AU RAPIDE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Rodrigue Caron XX..., dit Caron, L..., domicilié [...], 27°/ à M. YY... Karl Harold L..., 28°/ à M. UU..., dit Bétu, ZZ..., tous deux domiciliés [...] Pirae, 29°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d2

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

- a condamné Mademoiselle Caroline X... à verser à Monsieur Pierre Y... 1 euro symbolique à titre de dommages et intérêts pour la rupture, Mademoiselle Caroline X... a régulièrement interjeté appel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11339

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Caroline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65eab8a2d38d280008cdfa8b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MARIME INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Société XL SPECIALITY INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

(Royaume-Uni), 759°/ Mme Caroline VVVVVVVVVVVVVVVVVVVV..., domiciliée [...]

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fde0ab44df402a98baa14d4

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43d

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Madame Caroline X... a formé appel contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

G : 13/ 04736 Mme Caroline X...épouse Y... C/ M. Jean Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101302

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

que leur mère en était la véritable propriétaire ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu que Mme Caroline Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94253

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

ses prétentions relatives à l'article 700 du code de procédure civile et condamné Mme Caroline Y... aux dépens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300054

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

novembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Caroli

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101497

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Jean-Claude X... a été condamné à payer à Mme Catherine Y... une contribution pour l'entretien et l'éducation de leur fille majeure Caroline ; que le juge aux affaires familiales a rejeté la demande de

Source officielle
TCOM

Référé

69f1e61ecdc6046d47f42fb8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DE RÉFÉRÉ DU 24 AVRIL 2026 Références : 2026R00003 ENTRE : Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 1] ([Localité 2]) Représenté par Me Jérôme BERTHET ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f56cdc6046d472e4029

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karine Mavel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, président de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

Source officielle
CC

comm

61372350cd58014677408280

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Christiane De Z..., agisant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Mlle X..., Lise de Z..., 2 / Mlle Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f375

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Avanssur, au motif qu'aucune faute ne peut être imputée ni au conducteur du bus impliqué ni à Caroline X... ; Vu la déclaration d'appel du 19 juillet 2010 formée par la société Avanssur et Caroline

Source officielle