Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315a
13 avril 2016
13 avril 2016
Philippe X... à Mme Christelle Y...au titre de l'entretien de l'éducation de leur enfant commun sera fixée à la somme de 500 euros par mois. Sur les autres demandes de Mme Christelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac2
13 novembre 2007
13 novembre 2007
13/11/2007 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/02767 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, / Christelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387c
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Eric Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9db
21 mars 2011
21 mars 2011
* * * * * Patrick X... et Christelle Z... ont contracté mariage le 1er juillet 1995 à PREVESSIN-MOENS, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07858 Jugement (No 09/ 02614) rendu le 20 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08b
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 03 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00440 DÉSISTEMENT APPELANTE : Madame Christelle
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
68def0fd6af9fd1f80978224
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le présent jugement a été signé par Christelle ROLQUIN, Vice-Présidente, et Léonie TAMET, greffière présente lors de la mise à disposition au greffe du jugement.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201107
3 juin 2010
3 juin 2010
2007 à Maître LAFONT, avocat de Monsieur Sylvain X... et de Mesdames A... et B... ès-qualités ; le 16 octobre 2007 à Monsieur Sylvain X... et Madame A... ès-qualités ; le 30 novembre 2007 à Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574f
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Christelle et autres, Ordonnance de référé du 23 Janvier 2001 du C.P.H. du MANS.
Source officiellecr
613725e3cd580146774214c0
26 juin 2001
26 juin 2001
. ; que Mme Y... faisait observer que c'était un " moyen subtil de tromper les gens " ; que de la même manière, Mme Christine Z... qui avait reçu de cette même société des courriers et des publicités,
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddf4
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Christine, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 4 février 1997, qui, pour diverses infractions au Code rural en matière de détention et d'offre à la vente d'animaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f2
15 septembre 2016
15 septembre 2016
DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 78 --------------------------- 15 Septembre 2016 --------------------------- RG no16/00072 --------------------------- Christelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03456
23 janvier 2018
23 janvier 2018
procès-verbaux d'audition des 26 et 27 décembre 2013 et violé les textes susvisés ; "3°) alors que, Mme X... contestait les faits reprochés en observant notamment que la fonctionnaire de police Mme Christelle
Source officiellecr
61372635cd58014677423c9f
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Christine, - Z... Danièle, - Z... Georges, - Z... Laetitia, - Z... Patrick, - A... Césare, - A... David, - A... Giuseppe, - A... Lorenzo, - A... Nicolas, - Z...
Source officiellecr
613725f8cd58014677421ee8
24 novembre 1999
24 novembre 1999
1985, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Dominique X... coupable de faux ; "aux motifs, propres et adoptés, que Christelle
Source officiellecr
613725bfcd580146774203c7
15 septembre 1999
15 septembre 1999
marquer, lui établissant même un modèle qu' elle avait ensuite recopié ; qu elle a précisé qu elle n' avait jamais entendu Geneviève A... dire qu elle avait des relations avec son employeur ; que Christelle
Source officiellecr
61372641cd58014677424283
9 juillet 2003
9 juillet 2003
récemment par le juge d'instruction et a confirmé ses précédentes déclarations ; que le mis en examen, également réentendu, maintient ses dénégations ; que Pierre X... a 46 ans ; qu'il a reconnu Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fe
19 mai 2008
19 mai 2008
Christelle X... a relevé appel le 16 avril 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
C / Christelle Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201588
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Au contraire, Mlle Christelle X... soutient qu'elle effectuait des travaux énumérés dans la liste limitative du tableau.
Source officiellePage 25 sur 494