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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b36a1775905dba3bd02
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Madame Aline DELIERE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JUILLET 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
668e2577fcf93851fdd6487f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
deux juillet deux mille vingt quatre à l'issue des débats du trois juin deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD, Magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
668e2577fcf93851fdd64883
9 juillet 2024
9 juillet 2024
délibéré annoncé au 2 juillet 2024 à l'issue des débats du trois juin deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD, Magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielleRéférés Civils
668e2578fcf93851fdd64893
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd080
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JANVIER 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielleRéférés Commerciaux
65b0c1368d0ccf000877e79f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JANVIER 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
6538b4327ffc2c8318ee01e4
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Madame Aline DELIERE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
65b4b1937ef77d000880b627
29 août 2023
29 août 2023
deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du quinze mai deux mille vingt trois, Mme Véronique VEILLARD, Magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Mme Marie-Claude COURQUIN
Source officielleRéférés Civils
66162be999851e0008f1e78c
9 avril 2024
9 avril 2024
2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats et Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
6032d3b2c3db89487b54dc8a
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
5fd93888d639dc1d7444dfd5
5 mai 2020
5 mai 2020
Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
603446ecbf630f37a17cf152
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marlène ANGER, lors des débats, et Mme Marie-Claude COURQUIN, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience
Source officielle1ère Chambre
6034993510aec685c62113be
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Septembre 2016
Source officielle1ère Chambre
6035ce34014e37354013ae46
23 février 2016
23 février 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
603606a74b7a3b6baa945d5d
12 janvier 2016
12 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b573c
17 novembre 2015
17 novembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, entendu en son rapport GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d579
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59190 HAZEBROUCK représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Décembre
Source officielle1ère Chambre
60342503ca462113ee440828
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 05
Source officiellePage 25 sur 101
COURQUIN, Michel, André, Henri
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date du jugement : 09 avril 2026 Exploitant agricole Désignation de la SELARL WRA représentée par Me Pierre-François ROUHIER, 37 Rue Belvalette, 62200 BOULOGNE SUR MER, en qualité de mandataire judiciaire auprès de qui les créanciers pourront déclarer leur créance dans les deux mois du jour de la parution dudit jugement au BODACC. - N° RG : 26/00552
14/04/2026
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COURQUIN, Mathieu
29/03/2026
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STEPHANE COURQUIN
27/03/2026
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SELARL DOCTEUR MAITE COURQUIN
15/03/2026
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DUPONT, Sandra, Marie, COURQUIN
06/03/2026
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