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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701f4
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleTrib. de Commerce
69b9b8d3cdc6046d4703a93f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2024RJ1457 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : Monsieur [P] [S] - EIRL [P] RAPAHEL STUDIO [Localité 1] D'ARGENT [Adresse 1] [Localité 2] Date d'ouverture : 30 octobre 2024 Juge-Commissaire : Madame MAURIN Delphine
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68682ec14965b5d9df31fb0e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS N° République Française AFFAIRE N° N° RG 24/00381 - N° Portalis DB3G-W-B7I-GNEU Au nom du Peuple Français JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 Rendu par : Président : Delphine
Source officielleRétention Administrative
68f1d5c10b565ec7590f7c73
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2025 2ème prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163c2c21a5f0a71dc3c91da
11 mai 2010
11 mai 2010
INTIMEE SAS SUD OUEST CAMPUS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da0
9 décembre 2013
9 décembre 2013
.-87510 SAINT GENCE représenté par Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 04 Novembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bd03cdc6046d471abb5e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente Nabila BOUCHENTOUF, conseillère Anen BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c830b820aa60963d8448
18 septembre 2012
18 septembre 2012
à la Cour : jugement rendu le 22 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 10/00325 APPELANT Monsieur [Z] [H] [Adresse 9] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Delphine
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7d29c3df04f589a684
11 avril 2023
11 avril 2023
L'appelante relève que les ouvertures en pavés de verre sur le pignon arrière mesurent 39.5 cm de large sur 37 cm de haut.
Source officielleChambre sociale
642fb617cece1704f5747570
6 avril 2023
6 avril 2023
Il est souligné que l'intention d'abandon de la production de verre sodo-calcique au profit de verre borosilicate proposée par la société Varova nécessitait des investissements notamment pour modifier
Source officielleChambre sociale
642fb619cece1704f5747576
6 avril 2023
6 avril 2023
Il est souligné que l'intention d'abandon de la production de verre sodo-calcique au profit de verre borosilicate proposée par la société Varova nécessitait des investissements notamment pour modifier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105acbf9fd47c90a1380d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ils se monteraient au total à près de 70'000 euros selon les appelants mais ceux dont la copie est versée aux débats (pièce 44 de ces derniers) représentent 13'526 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3dd
1 avril 2025
1 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleChambre sociale
635b71c9b201587f74be0208
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] de sa demande de provision, - condamne la SARL [9] à verser la somme de 500 euros à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ee00ab73d7c90739ea5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[B] se verra attribuer l'intégralité des meubles meublants du domicile conjugal pour la valeur de 5 000 euros, sur l'appel principal, - de déclarer M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f250a942a604f5e9343b
13 avril 2023
13 avril 2023
En l'espèce, la société Domofinance, qui a versé les fonds au prestataire de services sans avoir vérifié au préalable la régularité du contrat principal alors que les irrégularités du bon de commande précédemment
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e092eb797effb070280
28 avril 2022
28 avril 2022
Mme [E] sera donc condamnée à verser ces sommes à la SCI MBC2, la décision entreprise étant complétée sur ces points.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65a23c367ca18b0008e581f8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
celle-ci les a déboutés de leur demande de versement à Mme [O] [E], sur le fondement de l'article 835 du code de procédure civile, de l'avance sur dividendes versée aux autres associés en août 2022.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61d2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Edith COLLOMB-LEFEVRE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine
Source officiellePage 25 sur 79
Deplhine Verrière - Artiste Émerveilleuse, VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
10/02/2023
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VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/12/2021
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VERRIERE, Delphine, Jacqueline, Rolande, UCAK
01/07/2020
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