La requête a été régulièrement communiquée à la commune du Diamant, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LE DIAMANT, ..., La Garenne Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société civile immobilière du Diamant à payer aux consorts X... et à M.

Beach Hotel, SCI Diamant Beach Diffusion et SCI Diamant Beach Club ; Sur la recevabilité du mémoire ampliatif, contestée par la défense : Attendu qu'il résulte de la déclaration de pourvoi enregistrée

A DETOURNE UN DIAMANT DE CINQ CARATS QUATRE-VINGT-CINQ QUI LUI AVAIT ETE CONFIE "SUR PAPIER" PAR UN SIEUR X...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Diabate, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du préfet de police du 1er mars

. # Diamalt AG contra Comunidade Económica Europeia. # Quellmehl - Responsabilidade. # Processo 262/78.

. # Caisse régionale d'assurance maladie te Rijsel (CRAM) tegen Mevrouw Diamante Toia-Palermo. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour d'appel te Douai - Frankrijk. # Sociale zekerheid - Voorwaarde

Zoumana DIAKITE ; Vu la requête, enregistrée le 24 septembre 2001 au greffe du tribunal administratif de Paris et les mémoires complémentaires, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat

Vu l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu selon l'arrêt déféré, que la société Vranken pour le Haut Commerce (société Vranken) titulaire de la marque dénominative "Diamant

"LE DIAMANT", - les conclusions de M.

Diabou Guy X... en poursuit l'infirmation et prie la Cour de dire qu'il est français par filiation naturelle paternelle.

Le premier requérant est détenu provisoirement à la prison Diavata de Thessalonique. Les trois autres requérants résident à Thessalonique. Ils sont représentés devant la Cour par M e E.-L.

les éléments ayant pu jouer un rôle dans la survenue de l'hémorragie, on peut citer une élévation tensionnelle artérielle étant rappelé qu'à son arrivée, le SAMU a mesuré la tension à 182 /109, le diabète

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 3 novembre 2009, la Société Civile Immobilière Diamant (SCI Diamant) a donné à bail en renouvellement à Madame [D] [Z] des locaux commerciaux

de justice administrative : 1°) avant-dire droit, d'ordonner à l'Etat et à l'OFII de produire les 34 entrées qui seraient disponibles pour l'accès aux soins en Arménie des personnes atteintes de diabète

suite d'une délibération en formation collégiale ; - la préfète de la Gironde a méconnu les stipulations de l'article 6-7 de l'accord franco-algérien dès lors qu'elle souffre d'une rétinopathie diabétique

santé et à la nécessité d’une prise en charge ; - si ses différents handicaps sont peu visibles, ils restent très compliqués à gérer en ce qui concerne la douleur qu’elle ressent, tant au niveau du diabète