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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
6627f6a742439575e2f7411f
23 avril 2024
23 avril 2024
Il était incurique et de contact étrange, tenait un discours très désorganisé, quasi incompréhensible, disait « j’ai tout créé avec Dieu, je suis le prophète, je n’ai ni père ni mère et je n’ai pas d’âge
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb23e266e89ef1181b7d
26 avril 2024
26 avril 2024
Dans le cadre de cette mesure, il a fait l’objet d’un examen psychiatrique ayant révélé un discours fortement évocateur d’un délire de persécution avec participation hallucinatoire.
Source officielleJLD
69d81f86cdc6046d47b20166
9 avril 2026
9 avril 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une présentation légèrement excentrique, un contact désinhibé, une agitation psychomotrice et un discours élancé, spontané, logorrhéique avec
Source officielleJ.L.D. HSC
661976341b7735881a7bc60e
12 avril 2024
12 avril 2024
Son discours était non normatif. Il refusait de donner son identité complète. Il présentait une anosognosie totale. Il était en rupture de soins depuis 1 an.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696410ff5112d8edd0576f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
à la suite de troubles du comportement type agitation et état délirant ; à l’entretien : patient tendu, de contact de mauvaise qualité, présentant une instabilité psychomotric, une soliloquie, un discours
Source officielleJuge libertés & détention
6696412ff5112d8edd057be0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 25 juin 2024 par le docteur [A], décrivait une patiente tachypsychique, désorganisée avec discours
Source officielleJ.L.D. HSC
6785617eaaacbea0fe67f7ff
13 janvier 2025
13 janvier 2025
initiaux établis le 3 janvier 2025 par les docteurs [M] [F] et [G] [X], médecins, décrivent l’état suivant du patient : pour le premier, en décompensation psychique de sa pathologique psychiatrique, discours
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fce70f05fda0a95cfb6
8 avril 2025
8 avril 2025
Le certificat médical établi dans les 72 heures de l’hospitalisation faisait état d’un discours désorganisé, flou et incohérent par moment, difficile à suivre et à comprendre avec des écholalies ; pouvant
Source officielleJuge des libertés détent
670594251296b51ba2ba86a7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Pas d’éléments dursuptif délirant dans le discours; la thymie est bonne . Il persiste une tension psychique modérée sous-jacente.
Source officielleciv1
60794c369ba5988459c44f5c
7 février 1990
7 février 1990
propos tenus lors d'une plaidoirie par un avocat à l'encontre d'un confrère adverse, alors, selon le moyen, d'une part, que le pouvoir donné aux juges saisis de la cause de prononcer la suppression des discours
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302168_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme B a prononcé un discours d'hommage à Mme A, accompagnée de Mme C ainsi que d'autres collègues.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302169_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme C a prononcé un discours d'hommage à Mme B, accompagnée de M. D ainsi que d'autres collègues.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302170_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme D a prononcé un discours d'hommage à Mme A, accompagnée de M. C ainsi que d'autres collègues.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400274_20240208
8 février 2024
8 février 2024
-Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC005539100
1 juin 2004
1 juin 2004
Bilget prononça un discours en sa qualité de président adjoint du parti.
Source officielleChambre 1-11 HO
6312ef0c2e6a8e4f13ca61f7
23 août 2022
23 août 2022
délirant avec des aspects mégalomaniaques, une adhésion totale au discours, une anxiété majeure, le sentiment d'être suivi et épié en permanence car il dérangerait 'la bande organisée'; il précise que
Source officielleChambre 1-11 HO
63465914c024d1adffef748e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il indique qu'à son arrivée, la patiente a un discours altéré, flou, avec parfois une fuite des idées et une présentation négligée.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13509
7 décembre 2021
7 décembre 2021
De cette prise de conscience découle l’importance d’une mise en balance suffisante des intérêts, en particulier si le discours politique et les débats d’intérêt public sont en jeu.
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d600
20 octobre 1998
20 octobre 1998
qu'elles aient été formulées sans la volonté de les mettre en oeuvre ; qu'en l'espèce, le caractère offensant du propos tient à la suspicion de la sincérité de la volonté même et à l'imputation de discours
Source officielleJLD
68e42fb1681ed727f2a63aa5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
état d'excitation psychomotrice manifeste (état de type maniaque, avec un sentiment de toute-puissance, vécu persécutif à mécanismes interprétatif et intuitif, sur une humeur exaltée et labile), un discours
Source officiellePage 25 sur 439