CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
571 résultats pour « Emma BLANC-PATTIN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 23
Le nombre de votes est calculé sans tenir compte des bulletins blancs, nuls ou des abstentions.
Article Annexe 2
(Cottus duranii) 5316 X Chabot des Pyrénées (Cottus hispaniolensis) 5317 X X X Chabot du Béarn (Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds blancs
Article 2-1
Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.
LEGIARTI000026841088
TYPE À VIANDE CODE Angus 17 Armoricaine 43 Aubrac 14 Aurochs reconstitué 30 Bazadaise 24 Béarnaise 61 Bison 10 Blanc Bleu 25 Bleue du Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81
Article ANNEXE I
216800425 042 BLOTZHEIM 0 -819 764 819 764 819 764 216800466 046 BOURBACH-LE-HAUT 1 000 2 577 0 1 000 216800664 066 COLMAR 81 432 -1 009 959 1 009 959 928 527 073 217300110 011 ALBERTVILLE 0 -78 727 78 727 78 727 074 217400563 056 CHAMONIX-MONT-BLANC
Article L612-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78
Pour l'application du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, elle examine les demandes d'approbation et reçoit les notifications relatives aux livres blancs sur les crypto-actifs prévues
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Saint-Laurent-Médoc Libourne - Artigues-de-Lussac Montendre - Marcillac Soulac-sur-Mer Vendays - Montalivet Hérault Bédarieux - La Tour-sur-Orb Montpellier - Candillargues Saint-Martin-de-Londres Ille-et-Vilaine Redon - Bains-sur-Oust Indre Le Blanc
Article 2
dans le département de la Loire (42), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Etienne ; 38° Le 23 juin 2024, le site de célébration de Chamonix, situé place du Mont-Blanc
Article Annexe
Ils sont établis sans blanc, ni rature, sur des feuillets numérotés dans un registre spécial conservé au siège de la Fédération nationale.
LEGIARTI000028443622
MA0395 | R1--0400 | La Tardoire B0330 | R1071020 | La Fontaine Saint-Pierre à l'amont de la retenue du lieu-dit le Chambon B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc
Article ANNEXE
14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc
Article (suite 6)
C20, saturé et non saturé) Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 16.2.9 Phosphite de triéthyle Z S/P 3 2G Cont Non Non R F-T A, B Non 15.12.1, 15.19.6, 16.2.9 Phosphore jaune ou blanc
Article 286 J
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83
. – La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc ni rature, ou selon une procédure informatisée.
LEGIARTI000050672764
Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_05 Bannes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vargues 615476 6413385 2020_LOT2_ZN_46_05_S1_bis 1 Cances 614692 6414381 Lasbourines 612919 6413837 2023_bis_46-02 Occitanie Lot 2021_LOT3_ZN_46_01 MONTCUQ-EN-QUERCY- BLANC
Groupement de soutien technique des hélicoptères de la gendarmerie (GST) de Le Blanc (Indre). Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
Article Annexe II
celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun X X X Delphinus delphis Dauphin commun à bec court X X Tursiops truncatus Grand dauphin commun X X X X Stenella coeruleoalba Dauphin bleu et blanc
LEGIARTI000028252328
filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33
La tenue des documents comptables ne doit faire apparaître ni blanc ni altération d'aucune sorte. Les écritures saisies en informatique ne font partie du système comptable qu'après validation.
c) le tracé d'un tube à cathode froide - Vues des bâtiments avec ouvertures et emplacement d'enseignes - Élévations de façades - Descriptifs - Modèles de lettrage bâton - Modèles de lettrage cursif - Modèles de lettrage à patins - Les informations
l'instrumentiste - suppression des jeux: axial et radial - fabrication ou adaptation d'une clé revernissage complet d'une clé - remplacement d'une nacre - remplacement d'un renfort de culasse et de bocal - étanchéité du corps et de la culasse - soudage d'un patin
Page 25 · 571 résultats