[Z] la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - débouté M. [Z] de sa demande formée au titre des échéances du contrat de prêt non remboursé ; - débouté M.

Aux termes de ses dernières conclusions transmises par voie électronique 16 mars 2021, la banque sollicite de confirmer le jugement et de : - débouter Mme [G] et M.

Débouter Monsieur [D] [N] de l'ensemble de ses arguments et demandes comme infondées et injustifiées.

PAR CES MOTIFS La cour , après en avoir délibéré, Déboute la société BM-BANK PUBLIC-STOCK COMPAGNY de sa demande d'écarter des débats les conclusions de monsieur Z...

de les en débouter.

[B], a débouté ce dernier de toutes ses demandes.

ETIENNE, Juge Jugement rédigé par : M.

Par jugement du 24 novembre 2022, le tribunal judiciaire a : - débouté M.

[X] [H], ils étaient débouté de l'intégralité de leurs demandes.

le pourvoi formé par : - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 janvier 2001, qui, notamment, l'a débouté

Par acte du 26 février 2025, Monsieur [L] assignait la MACIF et la caisse primaire d'assurance de la Loire devant le Tribunal Judiciaire de Saint Etienne.

Débouté la société Locam et la société Cometik de l'intégralité de leurs demandes. Débouté Mme [J] de sa demande d'indemnisation de son préjudice moral.

en date du 6 janvier 2023 à la somme de 2 000 euros ; - Condamné le syndicat des copropriétaires Villa REYNARDE à payer cette somme aux SCI HOLYLAND, BLUE LAGOON, BROTHERS & CO et LES MANAUX ; - Débouté

SAS PROMOCIVIS OUEST PROMOTEUR, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Etienne BONNIN, avocat au barreau du MANS, avocat postulant représentée par Me Sophie RAITIF, de la SELARL ALEO

Elle ajoute que le secret de l'enquête ne dispense pas l'appelant de faire cette démonstration.

[B], - débouté M. [B] de sa demande tendant à voir prononcer la révocation de M. [C] de son mandat de gérant, - débouté M. [C] de sa demande reconventionnelle de révocation de M.

Ainsi, la bailleresse sera déboutée de ses demandes à ce titre.

responsable des pertes ou dommages subis par la marchandise depuis la prise en charge jusqu'à la livraison ; qu'il ne peut combattre cette présomption légale de responsabilité qu'en apportant la démonstration