Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ2
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C200776
15 avril 2010
15 avril 2010
Jean-Jacques X..., son frère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c0
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Elle fait aussi valoir qu'en réalité Jacques X n'a pas subi de dommage, le risque étant resté théorique.
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b760
19 octobre 1983
19 octobre 1983
JEAN-JACQUES X...
Source officielleciv1
60794c4b9ba5988459c45285
27 mars 1990
27 mars 1990
la République " (le RPR) a fait paraître dans la presse un placard de propagande dont la surface était occupée pour les deux tiers par le vers " t'as voulu voir Paris et on a vu Vesoul ", imprimé en grands
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e7
20 mai 2014
20 mai 2014
Jacques X..., né le 29 septembre 1945 à La Motte Saint-Heray (79).
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8af
3 avril 2008
3 avril 2008
Jacques Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d8
30 juin 2016
30 juin 2016
Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X... et au nom de " M X... on ne sait pas si c'est Mr ou Mme ", adressé à " tribunal de grande instance cour d'appel ", comportant de multiples demandes dont notamment
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100906
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Jacques X...a fait assigner ses deux frères devant le tribunal de grande instance afin de voir ordonner les opérations de partage et de liquidation de la succession de sa mère ; Attendu qu'il est fait
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1
26 février 2010
26 février 2010
Jean Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f1
24 avril 2013
24 avril 2013
PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 24 AVRIL 2013 (no 161, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/01667 Décision déférée à la Cour : jugement du 16 novembre 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a991
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Statuant sur le recours formé par Monsieur Jacques AA... et Madame Thérèse X...épouse AA... contre une ordonnance de taxe rendue le 19 Juin 2006 par l'un des juges taxateurs du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9c
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MONTAMAT-CHEVALLIER-FILLASTRE-LARROZE-GACHASSIN Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre - 1ère section ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 RG : 06/01261 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d273cdc6046d47a7c95a
23 avril 2026
23 avril 2026
été saisi de la présente affaire par requête du liquidateur en date du 31 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
au greffe du tribunal de grande instance de Paris, enregistrée le 11 octobre 2013 par le greffe de cette cour, déposée par M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef442e6a8e4f13ca6385
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[J] [U] et grand-mère de MM. [O] et [Y] [U], est décédée. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05482 Jugement (No 09/ 01333) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ IM APPELANTS Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd33
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Sur assignation de Jacques X... et de Michèle X... en responsabilité civile de Maître Z... et par jugement du 16 mai 2007, le Tribunal de Grande Instance d'AUCH : Donnait acte aux héritiers de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
C / Jacques René Y... Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...
Source officiellePage 25 sur 561