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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fce74459e0c7ed0e28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BELACCHI, greffiere tenus en audience publique le 15 Mai 2024 jugement réputé contradictoire, rendu en premier ressort, le 04 Juillet 2024 par le même magistrat URSSAF RHONE-ALPES C/ Madame [H] [B
Source officielleChambre 4-8b
668f76bc9b65e642c58784a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Rôle N° RG 22/14105 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGYV [N] [R] [L] [G] C/ Organisme MDPH DES ALPES MARITIMES CAF DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03852_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100441
15 avril 2015
15 avril 2015
Carlos X... faisait valoir que Maria Isabel X... n'avait eu de cesse, depuis le début de la procédure, de changer d'avis, tantôt s'opposant au rachat de sa part par son frère, tantôt l'acceptant, tantôt
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92147
11 mars 2015
11 mars 2015
.-19130 ST CYR LA ROCHE Représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE et substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE
Source officielleChambre 3-2
6866152411adae0daca53305
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 21/08024 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHRMD Ordonnance n° 2025/M153 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Isabelle MIQUEL,
Source officielleChambre 3-2
6a210f05cdc6046d4709b70b
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-2 N° RG 24/00768 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMOFH Ordonnance n° 2026/M118 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Isabelle MIQUEL,
Source officielleRétention Administrative
661e14d40f653b0008df2a77
13 avril 2024
13 avril 2024
Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Non comparant, représenté par Me Capucine CHAMOUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office INTIME Monsieur le préfet des Alpes
Source officielle14e Chambre
6034cfddfd6307ba12032258
21 septembre 2016
21 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 SEPTEMBRE 2016 N°2016/1099 Rôle N° 15/08664 URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR C/ SARL CEJIP SECURITE MNC - MISSION
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00855_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ainsi que le fait valoir le préfet des Alpes-Maritimes, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01290
25 juin 2014
25 juin 2014
code du travail ; Mais attendu qu'il n'a pas pour autant examiné s'il existait des éléments concrets et précis de nature à établir le caractère par nature temporaire de l'emploi Occupé par Madame Isabelle
Source officielle10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rachel ISABEY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936239
27 juillet 2009
27 juillet 2009
A, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat M. C et à la SCP Vincent, Ohl, avocat M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2f757e08341cb497ab7b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
01 Octobre 2025 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Isabelle
Source officiellesoc
613722d4cd5801467740201e
12 février 1997
12 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-44.309 formé par Mme Josette K..., demeurant Groupe Sadi Carnot, allée C, 42150
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b557376c5d9057df80058
10 mai 2022
10 mai 2022
Au terme de ses conclusions reçues le 21 février 2022, reprises oralement à l'audience, l'URSSAF Rhône-Alpes venant aux droits de l'URSSAF Agence Alpes demande à la cour : - de confirmer le jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb07
29 mai 2008
29 mai 2008
DE HAUTE PROVENCE ET DES HAUTES ALPES prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02693_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Le 5 juillet 2023, elle a sollicité du préfet des Alpes-Maritimes son admission exceptionnelle au séjour.
Source officielleChambre 4-8
6312eeff2e6a8e4f13ca6194
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Rôle N° RG 21/16087 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMTI [I] [H] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [I] [H] - Me Carmela BRANDI-PARHAD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03235_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePage 25 sur 133
ALVES, Isabelle, DEVAUX
02/06/2026
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Ifanouanga--Alves, Maeva Chantal Isabelle, Benard
26/05/2026
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ALVES, Maria, Isabelle, ALVES
17/02/2026
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ALVES, Isabelle, DEVAUX
23/05/2025
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ALEXOU SERVICES 34, ALVES FIUZA, Alexandra, Isabelle
06/03/2024
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