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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
66884a41342d338c20d50521
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Localité 11], [K] [N], [L] [G], [V] [G], [P] [T] épouse [R], [F] [R] Grosse délivrée à Me Laurent DENIS-PERALDI Expédition délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA à Me Alexandre ZAGO à Me Isabelle
Source officielle6e chambre
626248a3b1a50c277d4c5d5e
21 avril 2022
21 avril 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 18/00385 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mélina PEDROLETTI Me Thibault
Source officielle1re chambre 2e section
6031e3815b086f1d052eff15
12 juin 2018
12 juin 2018
Représentant : Me Thibault B..., Avocat plaidant, au Barreau de PARIS (P 0161) - Me Florence Z..., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 649 APPELANTE *
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dafc25a97f0381f4ed0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 17 DÉCEMBRE 2014 (Rédacteur : Madame Isabelle Lauqué, Conseiller) N° de rôle : 13/06709
Source officielleChambre sociale
6349001a63d497adffda4166
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleSection des Référés
677d87aeb032d83cfd3e8c95
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SELECTIMPACT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffière
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6788a3d405b7378c3f0c534a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01626_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Thiebaut pour les sociétés STL Ludwig GmbH et STL Systems AG. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103320_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A F, représenté par la SELARL Thibault Decherf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel la préfète d'Eure-et-Loir lui a ordonné de se dessaisir des armes de catégorie
Source officielleChambre sociale
65bb4c0f1712fc000885eb24
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AFFAIRES A FAIRE ROSIERES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thibaut BONNEMYE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [N] [C] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par
Source officielleRéférés
68e7a52e033cf481c39a43f8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
délivrée le à ORDONNANCE DE REFERE Rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ENTRE : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879bc
4 octobre 2005
4 octobre 2005
EUROPAC APPELANTES : SYNDICAT GENERAL CGT / UGICT 8 rue Joseph Cugnot 79000 NIORT Représenté par la SCP PAILLE & amp ; THIBAULT (avoués à la Cour) SYNDICAT FEDERATION DES EMPL. OYES ET CADRES F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
né le 12 Février 1923 à CERIZAY (79) ... 79140 CERIZAY représenté par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assisté de Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS Suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
13 février 2007
Madame Elisabeth Y... veuve AA... ... 17330 MIGRE EARL LA SERPENTINE 9 rue du Bois des Chaumes 17330 MIGRE EARL AGRI- TEC SYSTEME (ATS) ... 17330 MIGRE Représentés par la SCP PAILLE- THIBAULT
Source officielleChambre 3-2
653219619e4ea48318f5a892
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SCP [B] [O] C/ [Y] [F] épouse [N] [E] [C] Société [O] ET ASSOCIES SARL MIRABEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Vanessa MARTINEZ Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
6618cf147935f50008be4405
11 avril 2024
11 avril 2024
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH. 11/11/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
dont le siège social est [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe2
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre sociale
66ac76a3a9cfa399a90d1f31
1 août 2024
1 août 2024
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH.
Source officielleChambre 3-2
68fb978611af6ba0065f444a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TOTEM désigné selon jugement du 30 juillet 2015 publié au BODACC le 25 Août 2015 et arrêtant un plan de sauvegarde, demeurant1 [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
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