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571 résultats pour « Jean-Philippe MASLIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

60340c43530076bb767db8f9

Appel

10 février 2017

10 février 2017

[Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 732 026 695 (Alençon) Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

Page 25 sur 29

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MSXU S.A.S. DAXAP VITIc/S.A

66308969031696000841341d

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

BIO-TECH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Philippe SOL de la SELARL SOL GARNAUD, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031ed6021690b265dce1508

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

CHIARADIA et Monsieur Jean-François LEVEQUE (magistrat rapporteur), Conseillers. GREFFIER : Madame D. BOROWSKI, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

L'affaire a été fixée à l'audience du 27 Mai 2008, après ordonnance de clôture rendue le 30 Avril 2008 la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Philippe

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CA

6ème Chambre

6364bba1e405357f749eaa52

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

CALYPSO [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-philippe BELVILLE de la SELARL PREMIUM AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 3030 ****** Date de clôture de l'instruction :

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Sociétés de LAVAL, sous le numéro 390 413 631 RCS LAVAL, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Partie demanderesse, Représentée par Maître Jean

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CA

4ème Chambre

66a33c4002a12a235bae6e9e

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163bcb93dccc95e64c1433e

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

BOVIS FLANDRES ARTOIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Philippe TACK, avocat au barreau

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00377_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société à responsabilité limitée (SARL) OCAD, dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab8

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Philippe L..., lequel a exercé comme directeur des ventes du 16 juin 2008 au 26 décembre 2008, adressé le 8 janvier 2009 à Cécile K...et Stéphane D...

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CA

2ème CH - Section 1

63b7cdba6b63637c907b7cdb

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe

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CA

1re chambre sociale

6971fb84cdc6046d473a4694

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Jacques FRION, Conseiller M. Olivier GUIRAUD, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

14e chambre

5fdb514b5116102f43952c88

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42421 assistée de Me Philippe PERICAUD de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD

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CA

2e Chambre

5fdc1fa3814eae43eaf78a31

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

APPELANTE Madame [U] [J] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Charlotte BELLET, avocat au barreau de PARIS

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CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94743

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Ayant pour avocat postulant par Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE

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TJ

8ème chambre 2ème section

6631370119f939ca6242dd4b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

PHELIP de la SELEURL PHELIP & ASSOCIE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0839 Décision du 25 Avril 2024 8ème chambre 2ème section N° RG 21/07341 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUQO5

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CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27205

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

R] & ASSOCIES C/ [P] [V] SAS SURCOUF PARTICIPATIONS SCI [O] SARL CASIR [Localité 12] Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Emmanuelle Vajou Me Philippe

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CA

1ère chambre

64cc952f0fec5dd96933f9b1

Appel

3 août 2023

3 août 2023

EXPRO, JCP D'ALES 15 février 2022 RG:19/00879 [V] C/ [B] [X] [M] Grosse délivrée le 03/08/2023 à Me Philippe PERICCHI à Me Barbara silvia GEELHAAR à Me Jean-michel DIVISIA

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CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

le numéro 745 780 387, dont le siège social est sis [Adresse 4], désignées à cette fonction par Jugement du Tribunal des Activités Économiques de Lyon du 30 septembre 2025, Représentées par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a554

Appel

14 février 2007

14 février 2007

DUPONT DE NEMOURS BELGIUM Société de droits belge ayant son siège social Industriezone Mechelen Zuid 1 Antoon Spinoistraat 2800 MALINES-Belgique Représentée par ses dirigeants légaux représentée

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