CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

804 résultats pour « Jean-michel ROCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6974c049cdc6046d478c1298

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SOCOTEC CONSTRUCTION* Société SMA SA* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Armelle BOUTY Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Me Isabelle FICI Me Jean-Michel ROCHAS Décision

Source officielle

Page 25 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Radiations

ROCHETTE, Michel Jean

SIREN 327140216Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

26/11/2025

Voir →

Modifications diverses

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

21/08/2025

Voir →

Radiations

Roche, Jean-Michel

SIREN 421063033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

06/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Maître Jean-Michel MEYER et Maître Laure-Anne LACROIX, Notaires associés, titulaire d'un Office notarial à Rochefort du Gard et d'un bureau annexe à Saint Laurent La Vernède (Gard)

SIREN 850660259Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

25/07/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe8

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f1ee91c8e9fcf071349

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2022, en audience publique, devant : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe596af9fd1f80948932

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS de [Localité 9] n°B 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc84d14982305d4c201b6

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 septembre 2018 rendu par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00840

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Jean-Michel Y..., domicilié [...] , 3°/ à la société Marmin espaces verts, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays de la Loire,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bdfe2b128a2997685766

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

MAHIAHAD C/ [P] [F] [L] [M] Association AGS - CGEA DE [Localité 5] DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :04/04/2025 à : Me Jean-Michel AUBREE, avocat au

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007995867

Admin. suprême

27 novembre 2000

27 novembre 2000

Jean-Michel C..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

677e163edbb9bd42de09fbfe

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93db1

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Représentant : Me Xavier BOREL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON La société GARAGE DU GRAND PRE, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le no 321 659 625, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc11

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Représenté par Me Fred-Michel TIRAULT, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Danielle X... ... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6538b3417ffc2c8318edfe82

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

de Madame [N] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/008913 du 18/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représenté et assisté par Me Grégory ROCA

Source officielle
TJ

Référés

67882ea5c21c0e53e790eb81

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ARCAY, avocat au barreau de MULHOUSE Madame [G] [I] épouse [H] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jean-Michel ARCAY, avocat au barreau de MULHOUSE requérants à l’encontre de : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003b

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Vu la déclaration d'appel de Monsieur Michel X... et de la société RTE EDF TRANSPORT déposée au greffe le 17 mai 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Monsieur Jean de Z... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e403

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

, avoués à la Cour assistée de la SCP D'AVOCATS LEVY-ROCHE-LEBEL & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 08 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6620b8bebd6a8f00086ab81f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

ès qualités [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Lauréva BERNARDI, avocat au barreau de BASTIA, et par Me Jean-michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7c

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Michel ROCHAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION

Source officielle
CC

soc

613724dacd58014677418e6b

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Jean-Pierre Bachmann, domicilié 69 rue Dom Pedro, 50100 Cherbourg Octeville, 25 / à M.

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff867

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Georgette X..., née A..., demeurant Hôtel-Restaurant le Val d'Or, 74450 Saint-Jean

Source officielle