CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 068 résultats pour « Jean-pierre BROC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_25PA04050_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Croizier de la SELAS Froger et Zajdela, avocat de la Ville de Paris, et de Me Abbassi substituant Me de la Brosse, avocat de l’association

Source officielle

Page 25 sur 54

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 juin 2004c/Guy C

6253c939bd3db21cbdd879ee

Appel

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Fleury né le 10 Juillet 1938 à ST JEAN DE BOURNAY, ISERE (038) Fils de D... Jules et de G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-André X... et M. Eugène X..., - condamner solidairement Mme Jérômine X... , M. Jean-André X... et M. Eugène X... à payer à M. Jean-Pierre X... , Mme Suzanne X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

JEAN-PIERRE , INGENIEUR DES GJ... XP... 417 DOUALA, LA DAME ZA... ANNE-MARIE , PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT GENERAL DES COLLEGES XP... 227 YAOUNDE, LE SIEUR ZA...

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

INGENIERIE CONCEP AMENAGEMENT, dont le siège social est sis 9 & 11 rue du Clos des Venelles - 45800 SAINT JEAN DE BRAYE agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea63

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

né le 04 Août 1965 à DRAA EL MIZAN (ALGERIE) ... 69003 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Claire LE TOUX, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CC

civ3

6137241ecd5801467741285d

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Jean-Pierre Loyaux, demeurant lot 1028/2, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 38 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e2

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Copies avocats le 21 / 12 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale APPELANTES : Société ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE Venant aux droits de la SOCIETE SOLLAC ATLANTIQUE Rue du Comte Jean-BP

Source officielle
TJ

Ventes

668c2c15894f7f4d2e09f897

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

7), intérêt confirmé par l'agence immobilière lyonnaise HABITER OU INVESTIR (pièce 8).

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5dbb89538338ecde99b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] représenté par son syndic la société JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e0

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Fazia X... ... 77177 BROU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd5c36035b120514833804

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Au 10 novembre 2013, sur 4914 racks en stock, seules 3320 pièces étaient conformes. Le reste de la production devait être broyé et restitué pour la fabrication de nouveaux racks.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b4

Appel

29 février 2012

29 février 2012

née le 13 Avril 1974 à ANLO (GANA) ... 69500 BRON ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c8

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

KUTTNER GMBH & CO KG prise en la personne de ses représentants légaux ci-après la société" KÛTTNER ALLEMAGNE" Bismarckstrasse 67 45128 ESSEN ALLEMAGNE représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS

Source officielle
CA

9e Chambre A

5fdd5a069491a902f04521ae

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

APPELANT Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b64

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jean-Luc S..., Mme Sandrine R..., M. Gil Q..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245e

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Représentée par Me Jean-paul SACILE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0515 Monsieur Thierry A... demeurant...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301947_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

titre subsidiaire, d’annuler l’accord-cadre à bons de commande tendant à la fourniture de matériel industriel de nettoyage des sols conclu par le groupement hospitalier de territoire Saintes – Saint Jean

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2103335_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9356bfc93ae174bb0963a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Une mise en demeure lui était adressée par la SCI Saint Jean le 19 décembre 2018.

Source officielle