Codes de loi français

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Le débit d'une canne doit être d'au moins 400 l/ min et sa portée en air calme doit être d'au moins 15 mètres. 2.3. Prescriptions concernant l'installation. 2.3.1. Poste principal de commande. 2.3.1.1.

Article Annexe

Aérodyne : (voir aéronef) Aéronef : Appareil capable de s'élever ou de circuler dans les airs. Les aéronefs sont répartis entre aérodynes et aérostats.

Article Annexe I

Dans les parties de l'installation visées au point 2.4, des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors de l'aire de stockage, de manipulation ou d'emploi doivent être

LEGIARTI000042970193

Armée de l'airBase aérienne 125 ISTRES (13) Opérateur préparation et mise en œuvre aéronef13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 701 SALON-DE-PROVENCE (13) Contrôleur de maintenance aéronautique13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air

Article Annexe (Sous-partie D)

Une zone ETOPS est une zone contenant un espace aérien au sein duquel un avion approuvé ETOPS reste éloigné d'un aérodrome de dégagement en route ETOPS d'un temps de vol supérieur à un temps de vol spécifié, en air calme (dans des conditions normales)

Article Annexe III

. - Fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171"Pompe à chaleur de type air/ eau"et BAR-TH-172"Pompe à chaleur de type eau/ eau ou sol/ eau .

Article Annexe I

Air, Odeurs 6.1. Captage et épuration des rejets à l'atmosphère.

Article Annexe I

Air, Odeurs 6.1.

Article 223 a-II-2/25

Deux moyens séparés doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux ; les deux prises d'air correspondantes doivent être disposées de façon à réduire le plus possible le risque d'introduction de fumée par ces deux prises d'air à la fois.

Article Annexe III

. - Air, odeurs 6.1.

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

l'article L. 222-3-1 du code de l'environnement ; 9° Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie prévu par l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 9° bis Stratégie nationale bas carbone prévue à l'article L. 222-1 B ; 10° Plan climat air

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

ménagers et assimilés ; b) Lutte contre la pollution de l'air ; c) Lutte contre les nuisances sonores ; d) Contribution à la transition énergétique ; e) Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; f) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie

Article 1

Musée de plein air des maisons comtoises. Ornans. Musée Gustave Courbet. Pontarlier. Musée municipal. Jura (39). Arbois. Musée Sarret de Grozon. Arbois. Musée de la vigne et du vin. Baume-les-Messieurs. Musée de l'artisanat jurassien.

LEGIARTI000028243631

II-2/10 EN 443 (2008) B + D A.1/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Règ. II-2/10 Règ.

Article Annexe

Air. - Odeurs 6.1. Captage et épuration des rejets à l'atmosphère L'exploitant prend les dispositions utiles pour limiter les émissions de poussières notamment dues à la circulation d'engins ou de véhicules dans l'enceinte de l'installation. 6.2. 7.

Article 230-2.09

début d'envahissement (uf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air (manche à air

LEGIARTI000024933435

II-2/10 EN 443 (2008) B + D A.1/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Règ. II-2/10 Règ.

Article Annexe 4

id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= - Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé / Fiche d'opération standardisée n° IND-UT-138 Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 22 août 2024 (NOR : ECOR2422700A), la présente annexe

Article Annexe II (suite 1)

UEM UEM Centrale de Chambière FR000000000000490 URSA France URSA France FR000000000000491 ARKEMA usine de Carling Saint-Avold ARKEMA FR000000000000494 DALKIA SA Hôpital Bel-Air