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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6789f56ab7cff8efb73576e9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LA POSTE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68769d38e74401da7f357f09
4 juillet 2025
4 juillet 2025
395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE AU [Adresse 2] représenté par son syndic, dont le siège social est sis La Société ORALIA LEPINAY
Source officiellecr
613725e3cd580146774214d5
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1286 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Charles
Source officiellecr
613725dccd58014677421104
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1289 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Stéphane
Source officiellesoc
613720adcd580146773ed5d0
8 janvier 1987
8 janvier 1987
Sur le premier moyen, pris de la violation de l'article R. 122-1 du Code du travail : Attendu que la Société Coopérative La Léonarde qui a engagé Mme X... en qualité de manutentionnaire le 20 mai 1974
Source officielleciv2
6137235fcd58014677408e8a
16 décembre 1999
16 décembre 1999
Léonard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecr
613725e0cd58014677421305
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1287 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile des chefs
Source officiellecr
613725e0cd58014677421306
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1288 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Pierre
Source officiellecr
613725e0cd5801467742130a
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1291 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Philippe
Source officiellecr
613725e0cd5801467742130b
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1293 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Ludivique
Source officiellecr
613725e0cd5801467742130c
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1294 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable
Source officiellecr
613725e0cd5801467742130d
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Léonard, partie civile, contre l'arrêt n 1292 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020b0
26 mars 1997
26 mars 1997
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FMC Tours, société à responsabilité limitée, dont le siège est Avenue Léonard
Source officielle1ère Chambre
65321a319e4ea48318f5aa16
19 octobre 2023
19 octobre 2023
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Madame [Z] [P] demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501697_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
A B, et tous occupants de leur chef, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent situé 39 rue Léonard de Vinci, étage n°4, porte 9, à Saint-Nazaire (44600), et géré par
Source officielleJEUDI
6a0b2aa8cdc6046d4715f1f4
30 avril 2026
30 avril 2026
Valérie LEBLANC, Avocat au Barreau de Rennes, membre de la SELARL ARES, [Adresse 4] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 30 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
Source officielleChambre 20
69f2a5c0cdc6046d470728c9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Léonard, Thomas, Julien FORESTIER, Président, [Adresse 2] comparant par Me Victor RIOTTE [Adresse 3] (G27) DEFENDEUR (S): * SAS LES VOLAILLES DE SAINT MARS [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5baa8
15 juin 1976
15 juin 1976
POURVUE D'UN DETECTEUR DE PROXIMITE, FOURNI PAR LA SOCIETE TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (SOCIETE TE) A ETE DECLAREE, PAR UNE DECISION DEVENUE DEFINITIVE, RESPONSABLE DES BLESSURES CAUSEES PAR CETTE MACHINE A LEONARD
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f8f
8 janvier 1987
8 janvier 1987
Attendu que la Société coopérative La Léonarde, qui a employé M.
Source officielleciv3
6079410c9ba5988459c400d1
18 juillet 1972
18 juillet 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE COOPERATIVE " LA LEONARDE ", QUI SE PRETEND PROPRIETAIRE D'UNE VENELLE SUR LAQUELLE SES VOISINS X...
Source officiellePage 25 sur 99