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8 353 résultats pour « Lacaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[G] [D] né le 12 Janvier 1970 à AMIENS (80000) demeurant 656 chemin de la Dame - 84850 CAMARET SUR AIGUES Madame [B] [S] née le 01 Août 1974 à NOYON (60400) demeurant 18 Les Chênes Blancs - 84840 LAPALUD

Source officielle

Page 25 sur 418

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CA

3e chambre civile

5fd92e48244a980db5c1168c

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

REQUÊTE : SARL EURO IMMOBILIA PROMOTION prise en la personne de son gérant y domicilié es qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301163_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301550_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M. Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301554_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M. Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301722_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M. Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301724_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M. Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201578_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200424_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400585_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400203_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037059326

Admin. suprême

13 juin 2018

13 juin 2018

L'association requérante soutient que le cahier des charges aurait dû inclure également la race Lacaune.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301373

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

X... ont assigné, le 22 mai 2006, la commune de Murasson aux fins, en particulier, de faire juger que la partie du chemin rural de Lacaune à Lugans et de Belmont à Saint Gervais située sur la commune de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Anne-Marie Marcelle Catherine X... née le 03 novembre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ad91cdc6046d47d604fa

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0add9cdc6046d47d60a83

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f84d5cdc6046d477fbfbf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007710898

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL : - ANNULE UN DECRET EN DATE DU 30 JANVIER 1981 INSTITUANT UNE CONCESSION DE MINES D'URANIUM, AUTRES METAUX RADIO-ACTIFS ET SUBSTANCES CONNEXES, DITES CONCESSION DE LAVAUD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00047

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

société Le Green's n'ait pas été précisé dans le contrat et que celui-ci n'ait pas même fait clairement état d'une opération de défiscalisation révélait que la convention litigieuse présentait des lacunes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300935

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

K... les contradictions et lacunes des conclusions de l'expertise judiciaire de M.

Source officielle