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1 870 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721cacd580146773f75b3

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

A..., mandataire de justice, pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société COGECO, demeurant à Paris (1er), ..., 68/ la société Moisan Laurent Savey, devenue depuis SOGEA SA, dont

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8bd5fcdc6046d475e79ce

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas S.N. rénovations, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU, Monsieur Pierre Laurent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6711fa987603bf88a18844df

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

VIALTEX représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

65c3da08c432ce7d11a70411

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

34079 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUF4U N° MINUTE JUGEMENT rendu le 01 février 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDEUR Monsieur [W] [U] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Corinne

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a1abcb0cdc6046d4779c8eb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[I] [Z] [Adresse 1] comparant assisté de Me Laurent FELDMAN [Adresse 2] substitué par M. [K] [D], sur pouvoir du dirigeant contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2dbcdc6046d4766c0e8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

M116 Madame [B] [C] [U] épouse [E] (Anciennement [H], [C] [Y], changement de Nom et Prénom selon décision de l'officier de l'Etat civil de [Localité 2] du 9 septembre 2022) représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42b

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Malek Z...

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f73e5

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Jean K..., demeurant La Résidence n° 28, Cornas à Saint-Peray (Ardèche), 28°/ de M. Bernard XD..., demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f02e91c8e9fcf07127b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Bedouet, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller ARRÊT AVANT DIRE DROIT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 juillet 2022 après prorogation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdd424e40f945aaaa263cc2

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Représentée par Me Laurent A... E... C... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e3a

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 27 Novembre 2001, Madame Laurence HUSQUIN

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00524_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

des sceaux, ministre de la justice, a refusé d’agréer sa nomination en qualité de notaire associé au sein de la société civile professionnelle « Yves Redaud, André Bonneterre, Jean-Pierre Bernard et Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89133

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

Le rapport d'examen psychologique concernant Corinne A... a mis en évidence son immaturité et ses difficultés à gérer les aléas du quotidien.

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb77

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Olivier A..., demeurant "Margeou" à Saint-Médard d'Eyrans par Labrede (Gironde), 7°/ de Mme Y..., née Brigitte A..., demeurant Résidence Villa Turenne, ..., 8°/ de Mme X..., née Corinne A..., demeurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Christian NNNNNNNNNNNNNNNNNNNN..., domicilié [...] , 520°/ à Mme Laurence IIIIIIIIIIIIIIIIIII..., épouse OOOOOOOOOOOOOOOOOOOO..., domiciliée [...] 521°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da44

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06957 Ordonnance (No 10/ 00249) rendue le 14 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : CA/ VV APPELANTE Madame Corinne

Source officielle
CA

RETENTIONS

625bae5544cde4277d1bd54b

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile

6364bb94e405357f749eaa38

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00384

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Cordier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CA

Chambre civile

65321aae9e4ea48318f5abfd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle

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