comportant un basculement vers l'avant, une culbute et un choc premier sur la nuque, le coutelas du salarié se trouvait sous sa jambe, ce qui laissait présumer qu'il le tenait au moment de l'accident, les lésions

du 28 novembre 2011 ayant déclaré inopposable à la société Partnaire RLM, anciennement dénommée Traveco (l'employeur), la décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la lésion

qu'en tout état de cause, c'est après l'examen sérieux des documents radiologiques et certificats médicaux contemporains des faits, que l'expert judiciaire a conclu, notamment, à l'absence de toute lésion

Armand X... préparait l'introduction en bourse et que, dix mois plus tard, la valeur de l'action était de 6 034,80 francs, ont contesté cet accord en invoquant la lésion et le dol ; Sur le premier moyen

n'aurait pas été opposable à l'employeur la Cour d'appel a violé l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale ensemble les articles L. 452-1 et suivants du code du travail ; 2°/ que toute lésion

En effet, l'examen médical du mineur n'a pas fait apparaître de signes en faveur de sodomies, a fortiori répétées, en l'absence de lésions cicatricielles au niveau anal, même si le toucher rectal s'avère

pourvoiront devant le tribunal de leur choix, celui de Kuala Lumpur ou de Pékin, alors « que la Convention de Montréal n'est applicable à la réparation du préjudice survenu en cas de mort ou de lésion

relative à la prise de contrôle conjointe de la société Hotei par les consorts Leroy et la société ITM Entreprises

X... engagé en 1996 par la société Leroy Merlin et occupant les fonctions de directeur de magasin, a été licencié pour faute grave le 17 novembre 2000 ; Sur le premier moyen du pourvoi incident de l'employeur

éléments essentiels du contrat définitif qui serviront à l'exercice de la faculté d'option du bénéficiaire, de sorte que la vileté du prix s'apprécie, à la différence de l'action en rescision pour lésion

l'admission du prévenu dans les différents services des hôpitaux qui ont reçu Olivier Y..., celui-ci ne présentait pas d'ecchymose à l'épaule droite et ce n'est qu'après sa sortie de l'hôpital que cette lésion

Il résulte de ces textes que la qualification de rechute suppose : - d’une part, un fait pathologique nouveau, constitué par l’aggravation de la lésion initiale ou par l’apparition d’une nouvelle lésion

d'un mandat d'arrêt européen du 28 juillet 2014 délivré par un juge de l'Audiencia Nacional de Madrid (Espagne), aux fins de poursuites pour des délits contre la santé publique, enlèvements, tortures, lésions

de Paris, agissant pour le compte du ministre de la justice en application de l'article R. 98 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, a notifié au grand chancelier de la Légion d'honneur

Par courrier expédié le 12 août 2013, la caisse a informé la victime de son refus de reconnaître l'origine professionnelle des lésions cervicales déclarées en tant que rechute des lésions lombaires initiales

Leroy, ès qualités et du Centre cardiovasculaire Sogerem, de la SCP Delaporte et Briard, avocat du Cabinet Spic et Albert, les conclusions de M.

Eternal France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Leroy

a fait pratiquer les examens suivants : radiographies du thorax, radiographies du membre supérieur droit, radiographies de l'abdomen et échographies de l'abdomen ; que ces examens ont révélé les lésions