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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708ebd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

représentée par Me Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 0232 la société MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) ès qualités d’assureur de la société MALET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d6fc25a97f0381f4d52

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

La SA LOUIS VUITTON MALLETIER et la SAS SÉRAPHIN entretiennent un courant d'affaires depuis la création par la société LOUIS VUITTON MALLETIER de sa ligne de prêt-à-porter lancée en 1998.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007835605

Admin. suprême

16 février 1994

16 février 1994

Article 2 : Les demandes des époux Y..., Dufour, Ferron, Vinet, Malet et de Mme X... sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE ANONYME D'H.L.M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50d82cdc6046d4735b3d6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

RCS sous le numéro 403 772 650 RCS BOURGES Activité : Bar restauration brasserie Dirigeant(s): la SELARL AJ UP Comparution : Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50fbdcdc6046d4735d713

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

transport de personnes et de biens Dirigeant(s): Monsieur [U] [D] Comparution : Non comparant Décision réputé contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0350ecdc6046d47907ea9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Comparution : en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Christian PETIGNY Monsieur Florian LEBRUN lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

69d823a2cdc6046d47b266be

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- N° Portalis DBYV-W-B7J-HIEZ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [E] [D] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Sonia MALLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307018_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2023, Mme C B, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Isère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100653

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la présidente de la chambre régionale des commissaires de justice de la cour d'appel de Douai, et l'avis de Mme Mallet-Bricout

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b676

Cassation

27 février 1973

27 février 1973

ACHETE, PAR L'INTERMEDIAIRE DU COURTIER BECRET, UN LOT DE CAISSES D'ORANGES ET UN LOT DE " BILLOTS " DE TOMATES PROVENANT DU MAROC PAR VOIE MARITIME, ET VENDUS A ROUEN PAR LA SOCIETE " ETABLISSEMENTS R MALLET

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c557fb

Cassation

10 juillet 1974

10 juillet 1974

DE LA DEFENSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS MALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8c

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Expéditions le : 26 AVRIL 2017 SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI S.C.P. LEROY T.G.I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2302800_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juillet 2023, et une pièce, enregistrée le 25 juillet 2023, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime, représenté par Me Malet

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2306982_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Choplin, - et les observations de Me Mallet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84ad9

Appel

5 janvier 1999

5 janvier 1999

./ Monsieur B S.C.P MALET Monsieur Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a7c

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

. % du 17/05/2000 S.C.P MALET C/ SA B S.C.P SOREL DESSART SOREL réformation GROSSE DELIVREE Z... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5f

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Y... 100 % du 25/10/2000 S.C.P MALET Z.../ SA B S.C.P RIVES PODESTA réformation GROSSE DELIVREE LE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd8959c

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ COMMUNE DE PAMIERS représentée par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce51

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

P MALET C / SA B S. C.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c551d2

Cassation

11 octobre 1972

11 octobre 1972

, MALEK AVAIT MANIFESTEMENT SON INTENTION DE QUITTER SON EMPLOI ; QUE, DE SON COTE, MALEK DECLARAIT NE PAS ETRE EN MESURE D'ETABLIR QUE LE 6 MAI, IL AVAIT ETE LICENCIE VERBALEMENT COMME IL LE SOUTENAIT

Source officielle

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