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5 132 résultats pour « Monhheit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301616_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M. Even, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00709

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

en fournissant ses propres éléments ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 24 avril 2003, en qualité de vendeuse par la société Exploitation des boulangeries de Monteil

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100337_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613723a0cd5801467740c3cb

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Code du travail et mis en oeuvre par les institutions mentionnées à l'article L. 143-11-4 du même Code ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mmes B..., X... et Z..., salariées en qualité de monitrices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba40

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

D..., avocat INTIMÉS : Société SELPA Le Grand Domaine 03360 ISLE ET BARDAIS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT- HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP ARION ET

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421402

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

souffre pas d'être mise en cause ; que l'expert explique l'absence de réaction de la jeune fille à cet acte humiliant par sa timidité et la relation type maître-élève qui s'était instaurée avec le moniteur

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308627_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

La procédure a été communiquée à la commune de Monêtier-Les-Bains le 6 octobre 2023.

Source officielle
CC

civ1

607940d69ba5988459c3f348

Cassation

20 janvier 1970

20 janvier 1970

L'ORDRE OUVERT APRES POURSUITE CONTRE LE DEBITEUR PRINCIPAL, RECLAMA AUX CAUTIONS PAIEMENT DU RELIQUAT DE LA DETTE; QUE LE JUGEMENT DONT CONFIRMATION ETAIT DEMANDEE, APRES AVOIR RELEVE QUE LE SOLDE SE MONTAIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509066_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2025, Mme C..., représentée par Me Monheit, conclut au rejet de la requête ou, subsidiairement, à ce qu’il soit sursis à statuer et enjoint au préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509271_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2025, les consorts A..., représentés par Me Monheit, concluent au rejet de la requête ou, subsidiairement, à ce qu’il soit sursis à statuer et enjoint

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506781_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2025, Mme A, représentée par Me Monheit, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit enjoint au préfet du Haut-Rhin de rechercher

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a10aae4cdc6046d479bb15b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 1] représentée par Maître Dominique ASSIER de la SCP MONEGER-ASSIER-BELAUD, avocats au barreau de BERGERAC DEFENDEURS Madame [C] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas MORAND-MONTEIL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b759

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

. **** APPELANTS : Maître [X] [E] [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Me Régine DE MONCUIT-SAINT HILAIRE (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS - VICQUELIN) Postulant (avocat

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303235_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la distance de leur domicile à la route départementale est trop éloignée, qu’ils souffrent de problèmes de motricité, qu’un projet d’élargissement du chemin de Monteils est en

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301717_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M. Even, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209947_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les conclusions de M. Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107899_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006619_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Monteil, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000078_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les conclusions de M. Pierre Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001925_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M.

Source officielle

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